• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86742 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : associations

  Titre : foyers ruraux

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86741 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86688 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Australie

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86678 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules agricoles

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86677 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : espace rural

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 86016 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 86015 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 86014 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : consommation

  Titre : information des consommateurs

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 86013 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 3 octobre 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 86012 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : CAT et ateliers protégés

  Question sans réponse