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25 novembre 2008Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : professions libérales : montant des pensionsRéponse publiée le 23 décembre 2008
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25 novembre 2008Rubrique : personnes âgéesTitre : établissements d'accueilRéponse publiée le 17 février 2009
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Réponse publiée le 24 février 2009
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25 novembre 2008Rubrique : impôts et taxesTitre : créationRéponse publiée le 24 février 2009
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25 novembre 2008Rubrique : étrangersTitre : lieux de rétentionRéponse publiée le 13 janvier 2009
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25 novembre 2008Rubrique : associationsTitre : associations d'animation ruraleRéponse publiée le 3 février 2009
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4 novembre 2008Rubrique : sécurité publiqueTitre : catastrophes naturellesRéponse publiée le 24 février 2009
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4 novembre 2008Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : pensions de réversionRéponse publiée le 13 janvier 2009
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4 novembre 2008Rubrique : enseignementTitre : politique de l'éducationRéponse publiée le 19 mai 2009
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4 novembre 2008Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : croix du combattant volontaireRéponse publiée le 8 septembre 2009