• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34140 de M. Alain Marty

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 3 mars 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34101 de M. Alain Marty

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux domestiques

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34100 de M. Alain Marty

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : anciens combattants : budget

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 21 octobre 2008

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  Question écrite n° 33269 de M. Alain Marty

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 21 octobre 2008

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  Question écrite n° 33196 de M. Alain Marty

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : centres de gestion agréés

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 21 octobre 2008

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  Question écrite n° 32874 de M. Alain Marty

  Rubrique : agriculture

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 9 décembre 2008
• 8 octobre 2008

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  Question au Gouvernement n° 680 de M. Alain Marty

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Question posée en séance
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 32262 de M. Alain Marty

  Rubrique : travail

  Titre : travail à temps partiel

  Question close sans réponse le 20 janvier 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30357 de M. Alain Marty

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30338 de M. Alain Marty

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 11 août 2009