Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 mars 2006

Question écrite n° 90118 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : contrôle

Réponse publiée le 3 octobre 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90117 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : associations

Titre : associations de lutte contre l'alcoolisme

Question sans réponse
28 mars 2006

Question écrite n° 90116 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 16 mai 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90115 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 20 juin 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90114 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : associations

Titre : association Alcool Assistance La Croix d'or

Réponse publiée le 16 mai 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90113 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : emploi

Titre : RMA

Question sans réponse
28 mars 2006

Question écrite n° 90112 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : justice

Titre : droit d'ester

Réponse publiée le 29 août 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90111 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : organisations internationales

Titre : ONG

Réponse publiée le 9 mai 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90110 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 23 mai 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90109 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : logement

Titre : location

Réponse publiée le 23 mai 2006

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