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20 août 2001Rubrique : enseignement : personnelTitre : enseignantsRéponse publiée le 25 février 2002
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20 août 2001Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensRéponse publiée le 12 novembre 2001
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28 mai 2001Rubrique : impôts et taxesTitre : associationsQuestion sans réponse
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30 avril 2001Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : Facilités de serviceRéponse publiée le 2 juillet 2001
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Réponse publiée le 4 juin 2001
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23 avril 2001Rubrique : commerce et artisanatTitre : réglementationRéponse publiée le 6 août 2001
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19 avril 2001Rubrique : justiceTitre : fonctionnementQuestion posée en séance
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16 avril 2001Rubrique : professions de santéTitre : sages-femmesRéponse publiée le 6 août 2001
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26 mars 2001Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévisionRéponse publiée le 25 juin 2001
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12 mars 2001Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 10 septembre 2001