M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 juillet 2004

Question écrite n° 43644 de M. Jean Tiberi

Rubrique : arts et spectacles

Titre : salle Pleyel

Réponse publiée le 14 septembre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43643 de M. Jean Tiberi

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : agences de voyages

Réponse publiée le 7 septembre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43642 de M. Jean Tiberi

Rubrique : marchés financiers

Titre : actions

Réponse publiée le 7 décembre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43641 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : écoles

Réponse publiée le 2 novembre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43640 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Question sans réponse
13 juillet 2004

Question écrite n° 43631 de M. Jean Tiberi

Rubrique : baux

Titre : perspectives

Réponse publiée le 21 septembre 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41693 de M. Jean Tiberi

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 29 mars 2005
15 juin 2004

Question écrite n° 41670 de M. Jean Tiberi

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Question sans réponse
15 juin 2004

Question écrite n° 41669 de M. Jean Tiberi

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : accidents

Réponse publiée le 3 août 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41668 de M. Jean Tiberi

Rubrique : transports urbains

Titre : développement

Réponse publiée le 17 août 2004

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