• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21324 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : enseignement

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21316 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : industrie

  Titre : lutte et prévention

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21315 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : réseaux câblés

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21314 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 10 mai 2005
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21312 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail et maladies professionnelles

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21301 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : ostréiculture

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21296 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Question sans réponse
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21295 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musée du Quai Branly

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21294 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : voirie

  Titre : tunnels

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21292 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Réponse publiée le 11 août 2003