• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56230 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : santé

  Titre : soins palliatifs

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56228 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 1er mars 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56227 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56226 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56225 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 15 mars 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56224 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56223 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56222 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56221 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56220 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du poumon

  Réponse publiée le 31 mai 2005