M. Jacques Barrot

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 6 mai 2004 (12^e législature)

Page n°4 : 10 résultats affichés sur un total de 175

12 août 2002

Question écrite n° 1509 de M. Jacques Barrot

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Réponse publiée le 9 décembre 2002
12 août 2002

Question écrite n° 1500 de M. Jacques Barrot

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 18 novembre 2002
29 juillet 2002

Question écrite n° 1109 de M. Jacques Barrot

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations familiales

Réponse publiée le 14 octobre 2002
29 juillet 2002

Question écrite n° 921 de M. Jacques Barrot

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question close sans réponse le 11 mai 2004
1er avril 2002

Question écrite n° 74850 de M. Jacques Barrot

Rubrique : professions sociales

Titre : assistantes maternelles

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73259 de M. Jacques Barrot

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Question sans réponse
4 février 2002

Question écrite n° 72554 de M. Jacques Barrot

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Question sans réponse
4 février 2002

Question écrite n° 72416 de M. Jacques Barrot

Rubrique : bioéthique

Titre : déontologie

Question sans réponse
28 janvier 2002

Question écrite n° 72216 de M. Jacques Barrot

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 4 mars 2002
21 janvier 2002

Question écrite n° 72048 de M. Jacques Barrot

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services

Question sans réponse

...

Page n°4 : 10 résultats affichés sur un total de 175

M. Jacques Barrot

Questions posées (archives)