M. Jacques Barrot

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 6 mai 2004 (12^e législature)

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21 janvier 2002

Question écrite n° 72026 de M. Jacques Barrot

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : PEL

Question sans réponse
21 janvier 2002

Question écrite n° 71982 de M. Jacques Barrot

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 25 mars 2002
7 janvier 2002

Question écrite n° 71488 de M. Jacques Barrot

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Question sans réponse
7 janvier 2002

Question écrite n° 71442 de M. Jacques Barrot

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : LP

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71077 de M. Jacques Barrot

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Question sans réponse
25 octobre 2001

Question au Gouvernement n° 3017 de M. Jacques Barrot

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question posée en séance
15 octobre 2001

Question écrite n° 67298 de M. Jacques Barrot

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Question sans réponse
8 octobre 2001

Question écrite n° 66978 de M. Jacques Barrot

Rubrique : entreprises

Titre : épargne salariale

Question sans réponse
17 septembre 2001

Question écrite n° 65926 de M. Jacques Barrot

Rubrique : impôts locaux

Titre : vignette automobile

Réponse publiée le 10 décembre 2001
6 août 2001

Question écrite n° 64915 de M. Jacques Barrot

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : tourisme associatif et social

Réponse publiée le 29 octobre 2001

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M. Jacques Barrot

Questions posées (archives)