M. Jacques Barrot

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 6 mai 2004 (12^e législature)

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5 février 2001

Question écrite n° 57420 de M. Jacques Barrot

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Question sans réponse
1er janvier 2001

Question écrite n° 56168 de M. Jacques Barrot

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Question sans réponse
4 décembre 2000

Question écrite n° 54823 de M. Jacques Barrot

Rubrique : organisations internationales

Titre : ONU

Réponse publiée le 18 juin 2001
6 novembre 2000

Question écrite n° 53244 de M. Jacques Barrot

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question sans réponse
30 octobre 2000

Question écrite n° 53114 de M. Jacques Barrot

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : frais de déplacement

Réponse publiée le 5 février 2001
9 octobre 2000

Question écrite n° 52025 de M. Jacques Barrot

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés par actions simplifiées

Question sans réponse
4 octobre 2000

Question au Gouvernement n° 2268 de M. Jacques Barrot

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : régime d'assurance chômage

Question posée en séance
2 octobre 2000

Question écrite n° 51751 de M. Jacques Barrot

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Question sans réponse
2 octobre 2000

Question écrite n° 51528 de M. Jacques Barrot

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisans

Réponse publiée le 22 janvier 2001
24 juillet 2000

Question écrite n° 49143 de M. Jacques Barrot

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés

Question sans réponse

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M. Jacques Barrot

Questions posées (archives)