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Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles (n° 3396) (M. Michel Lesage, rapporteur)
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Audition de M. Philippe Duron, président de de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), de M. François Poupard, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, et de M. Christophe Saintillan, chef du service des infrastructures de transport et de la mer, sur le schéma des infrastructures routières et autoroutières en France
Informations relatives à la commission 25 -
Jeudi 5 novembre 2015Session 2015 – 2016
Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (commission élargie) :
Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis)
Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis)
Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis)
Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)
Paysages, eau et biodiversité (M. Michel Lesage, rapporteur pour avis)
Transition écologique (M. François-Michel Lambert, rapporteur pour avis)
Politiques de développement durable (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis) -
I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux affaires européennes, sur le Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015, conjointe avec la commission des Affaires étrangères
II. Examen d'une proposition de résolution européenne sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2016
III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international. 2
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Audition, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Michel Destot, député, et M. Michel Bouvard, sénateur, parlementaires chargés par le Gouvernement d'une mission temporaire auprès du secrétaire d'État chargé des Transports, de la mer et de la pêche et du secrétaire d'État chargé du Budget, sur le financement du projet Lyon-Turin
Présences en réunion -
Audition, commune avec la commission des finances, de MM. Michel Destot et Michel Bouvard, sur le rapport sur le financement de la liaison ferroviaire Lyon Turin
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Audition de M. Jacques Gounon, président-directeur général du groupe Eurotunnel
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En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Frédéric Saint-Geours, candidat à la présidence du conseil de surveillance de la SNCF ; audition de M. Guillaume Pepy, candidat à la présidence du directoire de la SNCF ; audition de M. Jacques Rapoport, candidat à la présidence déléguée du directoire de la SNCF
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Audition de M. Rémi Pauvros sur son rapport au Premier Ministre et au Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche (5 mai 2015) relatif au Réseau Seine Escaut canal Seine Nord Europe
Nord (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)