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Mercredi 15 juin 2016Session 2015 – 2016
Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2
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Mercredi 8 juin 2016Session 2015 – 2016
Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports 2
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Mercredi 2 mars 2016Session 2015 – 2016
Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n° 3465) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
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Table ronde sur le dopage dans le sport professionnel :
Ÿ M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage,
Ÿ M. Bernard Amsalem, président de la Fédération française d'athlétisme
Ÿ Docteur Emmanuel Orhant, responsable médical de l'Olympique Lyonnais
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Mardi 12 janvier 2016Session 2015 – 2016
Examen pour avis des articles 17, 18, 22, 23 et 42 du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Emeric Bréhier, rapporteur)
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Mercredi 16 décembre 2015Session 2015 – 2016
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (n° 3164) (Mme Michèle Bonneton, rapporteure)
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Mercredi 16 septembre 2015Session 2014 – 2015
Examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
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Présentation du rapport de la mission d'information sur les liens entre le lycée et l'enseignement supérieur (M. Emeric Bréhier, rapporteur)
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Examen du rapport d'information sur les dix ans de la convention UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (M. Patrick Bloche, rapporteur)
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Mercredi 13 mai 2015Session 2014 – 2015
Examen pour avis de l'article 20 du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
Information relative à la Commission
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Nord (15e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)