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Mercredi 31 octobre 2012Session 2012 – 2013
— Projet de loi de finances pour 2013 :
Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Soutien et logistique interarmées » (M. Alain Marty, Rapporteur pour avis)
Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Équipement des forces dissuasion » (M. Jean-Jacques Bridey, Rapporteur pour avis)
Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : forces terrestres » (M. Joaquim Pueyo, Rapporteur pour avis)
Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Daphna Poznanski-Benhamou, Rapporteure pour avis)
Amendements examinés par la commissionpartager -
Mardi 30 octobre 2012Session 2012 – 2013
— Projet de loi de finances pour 2013 :
Avis sur les crédits de la mission « Sécurité » : « Gendarmerie nationale » (M. Daniel Boisserie, Rapporteur pour avis)
Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Environnement et prospective de la politique de défense » (M. Jean-Yves Le Déaut, Rapporteur pour avis)
Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : air « (M. Serge Grouard, Rapporteur pour avis)
— Information relative à la Commissionpartager -
— Audition du général Bertrand Ract Madoux, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2013.
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— Audition de représentants d'associations d'anciens combattants, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2013.
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— Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2013
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I. Audition de M. Philippe Étienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne.
II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitutionpartager -
I. Audition de M. Philippe Étienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne.
II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitutionpartager -
— Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Guéhenno, président de la commission chargée de l'élaboration du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
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— Audition de M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2013..
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— Audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2013.
Information relative à la commissionpartager
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