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Mardi 9 décembre 2025Session 2025 – 2026
– Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Souveraineté alimentaire.
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Mercredi 3 décembre 2025Session 2025 – 2026
– Examen de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (n° 1909) (Mme Marie Récalde, rapporteure)
– Examen de la proposition de loi visant à protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme (n° 2021) (M. Emmanuel Grégoire, rapporteur)
– Examen de la proposition de loi visant à protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs (n° 2023) (M. Arnaud Simion, rapporteur)partager -
Mercredi 3 décembre 2025Session 2025 – 2026
Examen de la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance (n° 2037) (M. Fabrice Barusseau, rapporteur).
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Mardi 18 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Barnier, député de Paris, ancien Premier ministre
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Mercredi 12 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
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Samedi 8 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Santé (M. Nicolas RAY, rapporteur spécial) ;
- Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial) ;
- Enseignement scolaire (M. Anthony BOULOGNE, rapporteur spécial) ;
- Conseil et contrôle de l'État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial) ;
- Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et informations administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial) ;
- Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale).partager -
Vendredi 7 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'ordre du jour du matin.
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Jeudi 6 novembre 2025Session 2025 – 2026
suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
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Jeudi 6 novembre 2025Session 2025 – 2026
- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits de la mission :
- justice (M. Jean-Didier BERGER, rapporteur spécial)
- cohésion des territoires :
o Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial) ;
o Politique des territoires (M. David GUIRAUD, rapporteur spécial) ;
o Aménagement des territoires (M. Laurent BAUMEL et Mme Sophie METTE, rapporteurs spéciaux).
- solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine GOULET, rapporteure spéciale).partager -
Mercredi 5 novembre 2025Session 2025 – 2026
- Examen, en application de l'article 148 du Règlement, de la pétition intitulée « Non à la Loi Duplomb - Pour la santé, la sécurité, l'intelligence collective » (n° 3014) (Mmes Hélène Laporte et Aurélie Trouvé, rapporteures).
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à interdire l'importation en France de produits agricoles et denrées alimentaires contenant de l'acétamipride et à abroger la loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 1959) ;
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à l'établissement de l'égalité d'accès au service public postal en outre-mer (n° 1962).partager
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