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Mercredi 12 février 2025Session 2024 – 2025
– Examen de la proposition de loi d'expérimentation vers l'instauration d'une sécurité sociale de l'alimentation (n° 386) (M. Charles Fournier, rapporteur).
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Mercredi 11 décembre 2024Session 2024 – 2025
Examen du rapport de la mission d'information sur la prise en charge des urgences psychiatriques (Mmes Nicole Dubré-Chirat et Sandrine Rousseau, rapporteures)
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Mercredi 4 décembre 2024Session 2024 – 2025
Suite de l'examen de la proposition de loi prenant des mesures d'urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif (n° 517) (Mme Céline Hervieu, rapporteure)
Examen de la proposition de loi visant à former les jeunes aux premiers secours en santé mentale (n° 521) (Mme Chantal Jourdan, rapporteure)partager -
Mercredi 6 novembre 2024Session 2024 – 2025
- Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux (suite) :
Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur
Vote sur les créditspartager -
Lundi 4 novembre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Santé (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale)
- Cohésion des territoires :
- Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial)
- Politique des territoires (M. David GUIRAUD, rapporteur spécial)
- Aménagement des territoires (M. Laurent BAUMEL et Mme Sophie METTE, rapporteurs spéciaux)partager -
Mercredi 30 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Écologie, développement et mobilité durables :
- Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie ; Sûreté nucléaire et radioprotection ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (M. David AMIEL, rapporteur spécial)
- Infrastructures et services de transports ; Contrôle et exploitation aériens (Mme Christine ARRIGHI, rapporteure spéciale)
- Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables ; Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (M. Tristan LAHAIS et Mme Eva SAS, rapporteurs spéciaux)
- Affaires maritimes, pêche et aquaculture (M. Matthias RENAULT, rapporteur spécial)partager -
Lundi 28 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Vincent TRÉBUCHET, rapporteur spécial)partager -
Jeudi 24 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 325) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
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Mercredi 23 octobre 2024Session 2024 – 2025
- Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
- mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » :
. Agriculture et alimentation (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 23 octobre 2024Session 2024 – 2025
- suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2025 (1) :
. Transports terrestres et fluviaux (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis)
. Affaires maritimes (M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis)
. Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. Romain Eskenazi, rapporteur pour avis)
. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Vincent Thiébaut, rapporteur pour avis)
. Transition énergétique (Mme Claire Lejeune, rapporteure pour avis)
. Paysages, eau et biodiversité (M. Sébastien Humbert, rapporteur pour avis)
. Politiques de développement durable (Mme Lisa Belluco, rapporteure pour avis)
– Examen pour avis des crédits de la mission de la mission « Investir pour la France de 2030 » : Recherche dans le domaine du développement durable (Mme Constance de Pélichy, rapporteure pour avis).partager
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