• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65417 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 17 septembre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65416 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 15 octobre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65415 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 14 janvier 2002
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65414 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65413 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Question sans réponse
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65407 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65403 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65401 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : étrangers

  Titre : demandeurs d'asile

  Réponse publiée le 19 novembre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65382 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : Union européenne

  Titre : élargissement

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65381 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : banques et établissements financiers

  Question sans réponse