M. François Brottes

Socialiste, républicain et citoyen

Isère (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 août 2015 (14^e législature)

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14 mars 2006

Question écrite n° 88722 de M. François Brottes

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 25 avril 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 87702 de M. François Brottes

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 25 avril 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 87701 de M. François Brottes

Rubrique : bois et forêts

Titre : CRPF

Réponse publiée le 23 mai 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 87700 de M. François Brottes

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 6 juin 2006
1er mars 2006

Question au Gouvernement n° 2536 de M. François Brottes

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GDF

Question posée en séance
28 février 2006

Question écrite n° 86676 de M. François Brottes

Rubrique : postes

Titre : La Banque Postale

Réponse publiée le 5 décembre 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86401 de M. François Brottes

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 29 août 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85369 de M. François Brottes

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Question sans réponse
31 janvier 2006

Question écrite n° 84247 de M. François Brottes

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 28 mars 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84246 de M. François Brottes

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 13 juin 2006

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M. François Brottes

Questions posées (archives)