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Mercredi 15 décembre 2021Session 2021 – 2022
Audition, commune avec la commission des Affaires sociales, de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé, sur l'évolution de la crise sanitaire.
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Mercredi 15 décembre 2021Session 2021 – 2022
– Audition, conjointe avec la commission des lois, de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur l'évolution de la crise sanitaire
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Mercredi 17 novembre 2021Session 2021 – 2022
− Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, rapporteures) ;
− Désignation des rapporteurs d'une mission d'information sur l'évaluation des mesures de promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes sur la scène internationale. -
Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) (seconde partie) :
Examen et vote sur les crédits de la mission Cohésion des territoires (Logement) (Mme Claire Pitollat, rapporteure pour avis) -
Mercredi 30 juin 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'enfance (n° 4264) (Mmes Bénédicte Pételle et Michèle Peyron, rapporteures)
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Mercredi 2 juin 2021Session 2020 – 2021
– commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Discussion « Cohésion des territoires » (ministres : Mme Emmanuelle WARGON et M. Joël GIRAUD)
– mission Cohésion des territoires :
Logement et hébergement d'urgence : M. François JOLIVET, rapporteur spécial ;
Politique des territoires : M. Mohamed LAQHILA, rapporteur spécial ;
Discussion « Relations avec les collectivités territoriales » (ministre : M. Joël GIRAUD) :
– mission Relations avec les collectivités territoriales et compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales : MM. Jean-René CAZENEUVE et Christophe JERRETIE, rapporteurs spéciaux. -
Vendredi 7 mai 2021Session 2020 – 2021
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, sur les conditions de mise en oeuvre du déconfinement
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Mercredi 10 mars 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
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Mardi 9 mars 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
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Lundi 1 mars 2021Session 2020 – 2021
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement.
Bouches-du-Rhône (2e circonscription)
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