– Éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).

– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).

– Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF, sur les investissements en matière de matériel et de réseau ferroviaires et les problématiques de dysfonctionnements.

– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).

– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).
En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 1er mars, à 17 heures.
L'avis de la commission des affaires économiques a été sollicité (« délégation au fond ») sur les articles 2 ter, 12, 16, 17, 17 bis, 17 ter et 18 du projet de loi. Les amendements portant sur ces articles et les amendements portant articles additionnels se rattachant directement à ces articles doivent donc être déposés exclusivement auprès de la commission des affaires économiques.

– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69 (n° 1814) ;
– Examen de la proposition de loi visant à interdire l'importation et l'exportation des trophées de chasse d'espèces protégées (n° 1895) (Mme Sandra Regol, rapporteure).

– Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, sur le bilan des négociations lors de la 28e Conférence des Parties à la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (COP 28) ;
– Décision, en application de l'article 148, alinéa 3 du Règlement, sur la pétition (n° 1999) du 7 novembre 2023 « Abandon du projet d'autoroute Toulouse Castres A69/A680 ».

– Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Franck Leroy, dont la nomination est proposée par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France), et vote sur le projet de nomination (M. Vincent Thiébaut, rapporteur).

Table ronde conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, ouverte à la presse, sur « l'avenir du continent africain face à l'enjeu climatique », avec la participation de M. Gilles Pecassou, directeur délégué de l'institut de recherche pour le développement (IRD), M. Gilles Kleitz, directeur exécutif du développement durable de l'Agence française du développement (AFD) et Mme Angélique Palle, chercheure associée à l'institut de recherche stratégique de l'école militaire (IRSEM) et à l'institut national du service public (INSP).

– Table ronde, conjointe avec la commission de la Défense nationale et des forces armées et la commission des affaires étrangères, sur le thème « L'avenir du continent africain face à l'enjeu climatique », réunissant M. Gilles Pecassou, directeur délégué de l'Institut de recherche pour le développement, M. Gilles Kleitz, directeur exécutif du développement durable de l'Agence française de développement, et Mme Angélique Palle, chercheuse associée à l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire et à l'Institut national du service public.