-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- Discussion des articles (suite)
- Article 9 (suite)
- Après l’article 9
- Article 10
- Article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11
- Amendement no 281
- Article 11 bis
- Après l’article 11 bis
- Amendement no 13
- Après l’article 12
- Amendement no 259
- Sous-amendement nos 852, 853
- Amendement no 103 rectifié
- Après l’article 13
- Amendements nos 156, 465 et 70, 29, 27
- Article 14
- Amendement no 159
- Après l’article 14
- Amendement no 676
- Article 16 bis
- Amendements nos 687 rectifié et 25, 292
- Après l’article 16 bis
- Amendement no 641 rectifié
- Après l’article 18 bis
- Amendement no 619, 679
- Article 21
- Amendement no 454
- Après l’article 21
- Amendement no 343
- Article 22 ter
- Amendements nos 626, 184 et 288, 478, 589
- Article 25 A
- Article 25 D
- Amendement no 1, 617
- Après l’article 25 D
- Titre
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 953 rectifié, 2639 rectifié.
- M. Stéphane Travert, rapporteur de la commission spéciale
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendement no 293
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Amendements nos 347
- Sous-amendement no 2791
- Amendements nos 1814, 675, 416, 447, 459, 628, 1106, 1266, 2434, 1803, 460, 1269, 2443, 1781, 1213, 1216, 1218, 1219, 1124 et 2212
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 2648
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 15 (amendements appelés par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 bis A (appelé par priorité)
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- M. Benjamin Lucas-Lundy
- M. Henri Alfandari
- Amendements nos 2596, 595, 842, 1047, 1386, 1982, 2010, 2055 et 2143
- Rappel au règlement
- Article 15 bis A (appelé par priorité - suite)
- Article 15 bis D (appelé par priorité)
- Amendement no 2598
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 ter (appelé par priorité)
- Amendement no 1724
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 310, 2439, 1842, 2440 et 2599 rectifié
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
- Amendements nos 1798 rectifié, 2405 rectifié et 2542 rectifié
- Sous-amendements nos 2726, 2760, 2727 rectifié, 2761, 2728 rectifié, 2762 et 2801
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Sous-amendements nos 2698, 2699, 2804, 2721 rectifié et 2805
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Sous-amendements nos 2700, 2701, 2702, 2697, 2729, 2763, 2802, 2730, 2764, 2705, 2703, 2704 et 2731
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Élection d’un député
- 2. Transfert à l’État des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna
- 3. Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
- Présentation
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Julien Dive, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Sandrine Le Feur, présidente et rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Motion de rejet préalable
- Motion de rejet préalable (suite)
- M. Julien Dive, rapporteur
- Mme Annie Genevard, ministre
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Julien Brugerolles (GDR)
- Mme Brigitte Barèges (UDR)
- Mme Hélène Laporte (RN)
- Mme Anne-Sophie Ronceret (EPR)
- Mme Mathilde Hignet (LFI-NFP)
- Mme Mélanie Thomin (SOC)
- M. Guillaume Lepers (DR)
- Mme Delphine Batho (EcoS)
- M. Marc Fesneau (Dem)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Amendement du protocole de Londres à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers
- 3. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Article 1er (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Simplification de la vie économique
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 1619
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Marcangeli, ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification
- Amendements nos 637, 1822, 2167, 601, 1258, 1622, 2175 et 2570
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 2161
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Réélection d’une députée
- 2. Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion des articles (proposition de loi ordinaire)
- Article 1er
- M. Jordan Guitton
- Mme Colette Capdevielle
- Mme Marie Pochon
- Amendements nos 1, 3, 6, 9, 20, 37, 47, 48, 49, 18, 10, 32, 60, 39, 63, 42, 67 et 56
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 33
- Article 1er bis A
- Amendement no 22
- Article 1er bis
- Amendements nos 7, 23, 50 et 51 rectifié, 40 rectifié, 61 rectifié, 43 rectifié, 64 rectifié
- Article 1er ter
- Article 3
- M. Benjamin Lucas-Lundy
- Amendement no 24
- Article 3 bis
- Article 5
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Article 1er
- Seconde délibération
- Article 5 (seconde délibération - suite)
- Article 5 (seconde délibération - suite)
- Discussion des articles (proposition de loi organique)
- Rappel au règlement
- Article 1er
- Article 2
- Demande de vérification du quorum
- Rappel au règlement
- Demande de vérification du quorum
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Reprise de la discussion
- Rappels au règlement
- Explications de vote communes
- Explications de vote communes (suite)
- Vote sur l’ensemble de la proposition de loi
- Vote sur l’ensemble de la proposition de loi organique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Gestion des compétences eau et assainissement
- 2. Lutte contre les fermetures abusives de comptes bancaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Organisation et missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d’incendie et de secours
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Sébastien Chenu
- Amendement no 76 rectifié
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- M. Jean-Carles Grelier, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 69, 53, 19 et 75 rectifié
- Sous-amendements nos 84 et 82
- Amendement no 56
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- Article 6
- Amendement no 74 rectifié
- Article 7
- Article 7 bis
- Amendement no 50
- Après l’article 7 bis
- Article 8
- Titre
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Endiguer la prolifération du frelon asiatique et préserver la filière apicole
- 3. Prévenir le développement des vignes non cultivées
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes du cyclone Garance
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Déclaration du gouvernement sur la situation en Ukraine et la sécurité en Europe, suivie d’un débat
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- M. Éric Ciotti (UDR)
- Mme Marine Le Pen (RN)
- M. Gabriel Attal (EPR)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NFP)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Michel Herbillon (DR)
- Mme Cyrielle Chatelain (EcoS)
- M. Marc Fesneau (Dem)
- M. Paul Christophe (HOR)
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Jean-Louis Thiériot (DR)
- Mme Geneviève Darrieussecq (Dem)
- M. Philippe Bonnecarrère (NI)
- M. Bruno Fuchs, président de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- M. François Bayrou, premier ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Motion de censure
- Mme Ayda Hadizadeh
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- Mme Virginie Duby-Muller (DR)
- Mme Marie Pochon (EcoS)
- M. Marc Fesneau (Dem)
- M. Sylvain Berrios (HOR)
- Mme Constance de Pélichy (LIOT)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- M. Kévin Pfeffer (RN)
- M. Stéphane Vojetta (EPR)
- M. Bastien Lachaud (LFI-NFP)
- M. Philippe Bonnecarrère (NI)
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Loir-et-Cher (1re circonscription)
| Mandat en cours