M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er décembre 2009

Question écrite n° 65585 de M. Bernard Carayon

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Réponse publiée le 26 janvier 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65571 de M. Bernard Carayon

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 23 novembre 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65559 de M. Bernard Carayon

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 16 mars 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65558 de M. Bernard Carayon

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 16 mars 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65553 de M. Bernard Carayon

Rubrique : secteur public

Titre : établissements publics

Réponse publiée le 19 janvier 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65552 de M. Bernard Carayon

Rubrique : secteur public

Titre : établissements publics

Réponse publiée le 11 mai 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65551 de M. Bernard Carayon

Rubrique : secteur public

Titre : établissements publics

Réponse publiée le 11 mai 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65549 de M. Bernard Carayon

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 19 janvier 2010
1er décembre 2009

Question écrite n° 65543 de M. Bernard Carayon

Rubrique : santé

Titre : cancer

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er décembre 2009

Question écrite n° 65503 de M. Bernard Carayon

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : artisans et commerçants : revendications

Réponse publiée le 16 février 2010

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M. Bernard Carayon

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