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Jeudi 18 janvier 2024Session 2023 – 2024
À 9 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Delattre, sénatrice de la Gironde
À 10 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Bachelier, président, et de M. Laurent Michel, directeur des affaires publiques du groupe Intériale
À 11 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Lehideux, cheffe du service des risques naturels et hydrauliques à la direction générale de la prévention des risques (DGPR) du ministère de la Transition écologiquepartager -
Mercredi 13 décembre 2023Session 2023 – 2024
À 14 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, du Groupement syndical national des sapeurs-pompiers volontaires (GSNSPV)
-- M. Samuel Mathis, secrétaire général
-- M. Sylvain Trouvain, membre du bureau en charge de la communication
À 15 heures 30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, « Sécurité civile et environnement », réunissant :
-- Mme Anne Clerc, préfète, cheffe du pôle Territorialisation et filières au Secrétariat général à la planification écologique (SGPE)
-- M. Lionel Suchet, directeur général délégué, et M. Pierre Tréfouret, directeur de cabinet du président du Centre national d'études spatiales (CNES)
-- M. Guillaume Mellier, directeur des programmes et de l'appui aux politiques publiques à l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
-- M. Benoît Thomé, directeur des relations institutionnelles à Météo France
-- M. Gilles Martinoty, directeur adjoint du Service hydrographique et océanographique de la Marine (SHOM)
-- Mme Isabelle Duvaux-Bechon, conseillère sénior de l'équipe des Accélérateurs à la direction des Affaires européennes, juridiques et internationales de l'Agence spatiale européenne (ESA)partager -
Mercredi 29 novembre 2023Session 2023 – 2024
15h30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, d'associations agréées de sécurité civile, réunissant :
-- M. Stéphane Voisin, vice-président de la Fédération française de sauvetage et de secourisme (FFSS)
-- M. François Richez, président, et M. François-Xavier Volot Delaunay, directeur aux affaires générales de la Fédération nationale de protection civile (FNPC)
-- M. Jean-François Sergent, président de la Fédération nationale de radioamateurs au service de la sécurité civile (FNRASEC)
-- M. Pierre Charzat, directeur délégué du secourisme, et M. Yann de Saint-Pol, administrateur et secouriste bénévole des Œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte (OEHFOM) dit Ordre de Malte
17h30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, d'associations agréées de sécurité civile, réunissant :
-- M. Christian Amiet, référent urgences du Secours catholique
-- M. Marc Sauvagnac, directeur général de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
-- M. Bernard Tourte, président du Spéléo secours français (SSF)
-- M. Jean Luc Buccino, président, Mme Marie-Christine Millet, secrétaire nationale, et M. Philippe Loubière, directeur des opérations de l'Union nationale des associations des secouristes et sauveteurs des groupes de la Poste et Orange (UNASS)
-- Mme Élodie Boileau, présidente, et Mme Julie Duchalais, vice-présidente de l'Association des volontaires internationaux en soutien opérationnel virtuel (VISOV)partager -
Jeudi 16 novembre 2023Session 2023 – 2024
À 9 heures 30 :
Audition conjointe, ouverte à la presse :
- de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF), représentée par le Lieutenant-colonel Jean-Paul Bosland, président, le Contrôleur général Éric Flores, vice-président, le Médecin-colonel Norbert Berginiat, vice-président (en visioconférence), M. Guillaume Bellanger, directeur de cabinet et des relations institutionnelles et M. Hugo Basset, chef de cabinet
- de l'Association nationale des directeurs des services d'incendie et de secours (ANDSIS), représentée par le Contrôleur général Stéphane Morin, président, et le Colonel Emmanuel Ducouret, membre du conseil d'administration
À 10 heures 30 :
Table ronde, ouverte à la presse, des organisations syndicales représentatives de sapeurs-pompiers, réunissant :
- M. Stéphane Bardel, membre de la Commission nationale des SDIS pour la Fédération CFDT-Interco
- M. Xavier Boy, président du FA-SPP-PATS
- M. Charles Cosse, directeur de cabinet de l'UNSA SDIS
- M. Manuel Coullet, secrétaire général, Sud-SDIS
- M. Sébastien Delavoux, animateur du collectif CGT des agents des SDIS
- M. Alain Laratta, secrétaire général d'Avenir-Secours CFE-CGC
- M. Frédéric Monchy, président du SNSPP
- M. Mickaël Pacanowski, vice-président de la CFTC-SPA-SDIS
- M. Christophe Sansou, secrétaire général de l'Union nationale FO des services d'incendie et de secourspartager -
Jeudi 26 octobre 2023Session 2023 – 2024
À 10 heures 30 :
Table ronde, ouverte à la presse, sur le contexte, la gestion et les conséquences de l'incendie survenu à l'usine Lubrizol de Rouen le 26 septembre 2019, réunissant :
M. André Gautier, vice-président du conseil départemental de la Seine-Maritime en charge de l'habitat, du logement et de la politique de la ville et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Seine-Maritime ;
Mme Charlotte Goujon, vice-présidente de la métropole Rouen Normandie en charge de la transition écologique, de la santé et de la sécurité sanitaire et industrielle, maire de Petit-Quevilly (en visioconférence) ;
Mme Françoise Lesconnec, conseillère municipale de Rouen déléguée aux risques majeurs ;
M. Clément Vivès, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Normandie et du département de la Seine-Maritime ;
M. le Colonel Stéphane Gouezec, directeur du SDIS de la Seine-Maritime.partager -
Mercredi 25 octobre 2023Session 2023 – 2024
Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 (suite).
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Mardi 24 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Sécurités (suite) :
- Police ; Gendarmerie nationale ; Sécurité et éducation routières ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Nadia HAI, rapporteure spéciale)
- Sécurité civile (M. Florian CHAUCHE, rapporteur spécial)
- Outre-mer (MM. Christian BAPTISTE et Tematai LE GAYIC, rapporteurs spéciaux) et sur l'article 55, rattachépartager -
Mardi 24 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Nomination au comité national d'orientation et de suivi du fonds de soutien prévu à l'article 92 de la loi de finances pour 2014.
– Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Administration générale et territoriale de l'État (M. Charles de COURSON, rapporteur spécial)
- Sécurités :
- Police ; Gendarmerie nationale ; Sécurité et éducation routières ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Nadia HAI, rapporteure spéciale)
- Sécurité civile (M. Florian CHAUCHE, rapporteur spécial)partager -
Jeudi 19 octobre 2023Session 2023 – 2024
À 9 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, sur le contexte et la gestion des incendies survenus en Gironde au cours de l'été 2022, réunissant :
- M. Jean-Luc Gleyze, président du conseil départemental de la Gironde (en visioconférence) ;
- M. Bernard Lauret, président de l'Association des maires de la Gironde, maire de la commune de Saint-Émilion ;
- M. Jean-Marc Pelletant, maire de la commune de Landiras (en visioconférence) ;
- M. Vincent Ferrier, sous-préfet de l'arrondissement de Langon ;
- M. François Gros, chef d'état-major interministériel de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest ;
- M. Marc Vermeulen, directeur du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Gironde.
À 11 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Schmauch, docteur en sciences de gestion.partager -
Mercredi 18 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
. Paysages, eau et biodiversité (M. Emmanuel Maquet, rapporteur pour avis) ;
. Politiques de développement durable (M. Pierre Meurin, rapporteur pour avis).
– Examen pour avis du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (4) :
. Crédits de la mission « Cohésion des territoires » : Aménagement du territoire (Mme Sylvie Ferrer, rapporteure pour avis)
. Crédits de la mission « Investir pour la France de 2030 » : Recherche dans le domaine du développement durable (M. Nicolas Thierry, rapporteur pour avis)partager
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