Suite de l'ordre du jour du matin.

Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (n° 1855) (M. Florent Boudié, rapporteur général ; Mme Elodie Jacquier-Laforge, M. Ludovic Mendes, M. Philippe Pradal, M. Olivier Serva, rapporteurs).

Examen en application de l'article 88 du Règlement des amendements à :
- la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation (n° 1774) (Mme Alma Dufour, rapporteure)
- la proposition de loi visant à déconjugaliser l'allocation de soutien familial (n° 1770) (M. Hadrien Clouet, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation (n° 1768) (M. Yannick Neuder, rapporteur)

- Examen de la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation (n° 1774) (Mme Alma Dufour, rapporteure)
- Examen de la proposition de loi visant à déconjugaliser l'allocation de soutien familial (n° 1770) (M. Hadrien Clouet, rapporteur)

- Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Claude Raux, rapporteur pour avis) (n° 1680)

Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- Audition de Mme Amélie Oudéa Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et Mme Prisca Thevenot, secrétaire d'État auprès du ministre des Armées et du ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la Jeunesse et du service national universel
- Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Claude Raux, rapporteur pour avis)

- Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)

- Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs)

Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux propositions de loi :
- visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (n° 1221 rectifié) (M. Emmanuel Taché de la Pagerie, rapporteur)
- visant à supprimer ou à suspendre les allocations familiales pour les parents d'enfants criminels ou délinquants (n° 1612) (M. Bryan Masson, rapporteur)
- visant la création d'un complément de revenu garanti par l'État pour les étudiants qui travaillent durant leurs études (n° 1150) (M. Kévin Mauvieux, rapporteur)
Audition, en application des dispositions de l'article L. 1451 1 du code de la santé publique, de M. Sébastien Leloup, dont la reconduction aux fonctions de directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam) est envisagée

- Examen de la proposition de loi visant la création d'un complément de revenu garanti par l'État pour les étudiants qui travaillent durant leurs études (n° 1150) (M. Kévin Mauvieux, rapporteur)