-
Samedi 29 novembre 2025Session 2025 – 2026
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n° 2141) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Hadrien Clouet, Mme Anne Bergantz, Mme Sandrine Runel et M. Gaëtan Dussausaye, rapporteurs)
partager -
Samedi 29 novembre 2025Session 2025 – 2026
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n° 2141) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Hadrien Clouet, Mme Anne Bergantz, Mme Sandrine Runel et M. Gaëtan Dussausaye, rapporteurs)
partager -
Mercredi 26 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Aziliz Le Corre, journaliste et essayiste, et Mme Marie-Estelle Dupont, psychologue clinicienne
partager -
Mercredi 19 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (n° 2115)
– Examen de la proposition de loi visant à garantir la gratuité totale des parkings des établissements publics de santé (n° 1958) (M. Pierre Yves Cadalen, rapporteur)
– Examen de la proposition de loi pour défiscaliser les pensions alimentaires perçues et lutter contre la précarité des familles monoparentales (n° 1956) (Mme Sophia Chikirou, rapporteure)
– Examen de la proposition de loi visant à exonérer les apprentis de la contribution sociale généralisée et de la contribution pour le remboursement de la dette sociale (n° 1952) (Mme Marianne Maximi, rapporteure)partager -
Jeudi 13 novembre 2025Session 2025 – 2026
Projet de loi de finances pour 2026 (seconde partie) (n° 1906) : Mission Régimes sociaux et de retraite et compte d'affectation spéciale Pensions
- Vote sur les crédits et examen des articles rattachés (Mme Karine Lebon, rapporteure)
Projet de loi de finances pour 2026 (seconde partie) (n° 1906) : Mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux
- Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur, puis vote sur les crédits et examen des articles rattachéspartager -
Mercredi 12 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative à la mise en oeuvre du Protocole de l'Organisation mondiale de la Santé pour « lutter contre le commerce illicite de tabac » (n° 1241)
– Projet de loi de finances pour 2026 (seconde partie) (n° 1906) : Mission Solidarité, insertion et égalité des chances
• Avis de Mme Christine Le Nabour, rapporteure, puis vote sur les crédits et examen des articles rattachés
– Projet de loi de finances pour 2026 (seconde partie) (n° 1906) : Mission Santé
• Vote sur les crédits et examen des articles rattachés (M. Christophe Bentz, rapporteur)partager -
Jeudi 6 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Tranchand, président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF), Mme Guillemette Leneveu, directrice générale, Mme Claire Ménard, chargée des relations parlementaires, et M. Yvon Serieyx, chargé de mission pôle économie
partager -
Jeudi 6 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Damon, essayiste, professeur associé à Sciences Po
partager -
Mercredi 5 novembre 2025Session 2025 – 2026
Nomination de rapporteurs sur les propositions de loi :
- visant à garantir la gratuité totale des parkings des établissements publics de santé (n° 1958)
- pour défiscaliser les pensions alimentaires perçues et lutter contre la précarité des familles monoparentales (n° 1956)
- visant à exonérer les apprentis de la contribution sociale généralisée et de la contribution pour le remboursement de la dette sociale (n° 1952)
Projet de loi de finances pour 2026 (seconde partie) (n° 1906) : Mission Santé
- Avis de M. Christophe Bentz, rapporteur
Projet de loi de finances pour 2026 (seconde partie) (n° 1906) : Mission Régimes sociaux et de retraite et compte d'affectation spéciale Pensions
- Avis de Mme Karine Lebon, rapporteurepartager -
Vendredi 31 octobre 2025Session 2025 – 2026
- Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n°s°1907 et 1999) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Hadrien Clouet, Mme Anne Bergantz, Mme Sandrine Runel et M. Gaëtan Dussausaye, rapporteurs)
partager
Page n°3 : 10 résultats affichés sur un total de 77