Compte rendu
Mission d’information
sur le suivi des négociations
liées au Brexit et l’avenir
des relations de l’Union européenne
et de la France avec le Royaume-Uni
– Nomination du Bureau........................... 2
– Échange de vues sur l’organisation des travaux de la mission.. 2
Mercredi
20 décembre 2017
Séance de 16 h 30
Compte rendu n° 1
session ordinaire de 2017-2018
Présidence de
M. François de Rugy,
Président
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La séance est ouverte à 16 h 37.
Présidence de M. François de Rugy, président de l’Assemblée nationale.
M. le Président François de Rugy. Sur ma proposition, la Conférence des Présidents du 21 novembre 2017 a créé cette mission d’information, à l’instar de ce qui avait été fait sous la précédente législature et de manière à ce que les députés de toutes les commissions soient représentés. La mission porte sur le suivi des négociations liées au Brexit et l’avenir des relations de l’Union européenne et de la France avec le Royaume‑Uni.
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La mission procède à la nomination de son Bureau qui est ainsi constitué :
Président : M. François de RUGY
Vice-présidents : M. Julien DIVE
M. Pierre-Henri DUMONT
Mme Marielle de SARNEZ
Mme Sabine THILLAYE
Secrétaires : M. Pieyre-Alexandre ANGLADE
M. Alexandre HOLROYD
Mme Marietta KARAMANLI
M. Christophe NAEGELEN
Le Président François de RUGY exercera les fonctions de rapporteur de la mission.
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Puis la mission d’information procède à un échange de vues sur l’organisation de ses travaux.
La séance est levée à 17 h 26.
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Membres présents ou excusés
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Alexis Corbière, M. Julien Dive, Mme Christelle Dubos, M. Pierre-Henri Dumont, M. Daniel Fasquelle, M. Fabien Gouttefarde, Mme Christine Hennion, M. Alexandre Holroyd, Mme Marie Lebec, Mme Constance Le Grip, M. Jacques Marilossian, M. Christophe Naegelen, M. Xavier Paluszkiewicz, M. Jean-Pierre Pont, M. François de Rugy, Mme Marielle de Sarnez, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye
Excusés. - M. Alain David, M. Éric Girardin, Mme Marietta Karamanli, Mme Martine Leguille-Balloy, M. Vincent Rolland