Compte rendu
Commission de la défense nationale
et des forces armées
— Élection des membres du Bureau de la commission..........2
— Information relative à la commission.....................3
Mardi
1er octobre 2019
Séance de 18 heures 30
Compte rendu n° 01
session ordinaire de 2019-2020
Présidence de
M. Jean-Pierre Cubertafon,
président d’âge,
puis de
Mme Françoise Dumas, présidente
— 1 —
La séance est ouverte à dix-huit heures trente.
Présidence de M. Jean-Pierre Cubertafon (présidence d’âge)
La commission s’est réunie en vue de procéder à la nomination de son bureau.
Élection de la présidente :
La commission a été saisie de la candidature de Mme Françoise Dumas.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur à celui du poste à pourvoir, Mme Françoise Dumas est proclamée présidente.
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Présidence de Mme Françoise Dumas, présidente
Élection des vice-présidents :
La commission a été saisie des candidatures de M. Jean‑Michel Jacques, Mme Patricia Mirallès, M. Joaquim Pueyo et M. Charles de la Verpillière.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur à celui des postes à pourvoir, M. Jean‑Michel Jacques, Mme Patricia Mirallès, M. Joaquim Pueyo et M. Charles de la Verpillière ont été proclamés vice‑présidents de la commission.
Élection des secrétaires :
La commission a été saisie des candidatures de M. Jean‑Pierre Cubertafon, Mme Marianne Dubois, M. Jean-Marie Fiévet et Mme Manuéla Kéclard‑Mondésir.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur à celui des postes à pourvoir, M. Jean‑Pierre Cubertafon, Mme Marianne Dubois, M. Jean-Marie Fiévet et Mme Manuela Kéclard-Mondésir ont été proclamés secrétaires de la commission.
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
Présidente : Mme Françoise Dumas
Vice-présidents : M. Jean-Michel Jacques
Mme Patricia Mirallès
M. Joaquim Pueyo
M. Charles de la Verpillière
Secrétaires : M. Jean-Pierre Cubertafon
Mme Marianne Dubois
M. Jean-Marie Fiévet
Mme Manuela Kéclard-Mondésir
La commission a ensuite procédé à la désignation de M. Didier Baichère comme rapporteur pour avis sur le programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense », de la mission « défense », en remplacement de Mme Françoise Dumas.
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La séance est levée à dix-huit heures cinquante.
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Membres présents ou excusés
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Florian Bachelier, M. Didier Baichère, M. Xavier Batut, M. Stéphane Baudu, M. Thibault Bazin, M. Olivier Becht, M. Christophe Blanchet, Mme Aude Bono-Vandorme, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Carole Bureau-Bonnard, M. Philippe Chalumeau, M. André Chassaigne, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Jean-Baptiste Djebbari, Mme Marianne Dubois, Mme Françoise Dumas, M. Yannick Favennec Becot, M. Richard Ferrand, M. Jean-Jacques Ferrara, M. Jean-Marie Fiévet, M. Philippe Folliot, M. Laurent Furst, M. Claude de Ganay, M. Thomas Gassilloud, Mme Séverine Gipson, M. Fabien Gouttefarde, M. Stanislas Guerini, M. Jean-Michel Jacques, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, M. Loïc Kervran, Mme Anissa Khedher, M. Bastien Lachaud, M. Fabien Lainé, M. Jean-Charles Larsonneur, M. Didier Le Gac, M. Gilles Le Gendre, Mme Sereine Mauborgne, Mme Monica Michel, M. Philippe Michel-Kleisbauer, Mme Patricia Mirallès, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Joaquim Pueyo, M. Gwendal Rouillard, M. Antoine Savignat, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, Mme Laurence Trastour-Isnart, M. Stéphane Travert, M. Stéphane Trompille, Mme Alexandra Valetta Ardisson, M. Patrice Verchère, M. Charles de la Verpillière
Excusés. - M. Sylvain Brial, M. Luc Carvounas, M. Alexis Corbière, M. Olivier Faure, Mme Pascale Fontenel-Personne, M. Stanislas Guérini, M. Christian Jacob, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Franck Marlin, M. Thierry Solère, M. Joachim Son-Forget