Compte rendu
Commission des affaires sociales
Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement
de la sécurité sociale
Les groupements hospitaliers de territoire (GHT)
(M. Pierre Dharréville et M. Marc Delatte, rapporteurs) :
– Audition de M. Claude Dagorn, Inspecteur général des affaires sociales (IGAS), de M. Alain Meunier, Inspecteur général des affaires sociales, et de M. Dominique Giorgi, Inspecteur général des affaires sociales, sur le rapport d’enquête sur les groupements hospitaliers de territoire 2
– Audition de M. Pascal Benard, vice-président de l’Association des établissements du service public de santé mentale (AdESM) et directeur de l’EPSM Morbihan 2
– Table ronde des associations d’élus locaux :
- Association des maires de France – M. Frédéric Chéreau, maire de douai et co-président de la commission santé
- Association des petites villes de France – Mme Nathalie Nieson, Maire de Bourg-de-Péage et référente « Santé »
- Association des maires ruraux de France – M. Gilles Noël, maire de Varzy (58) 2
Jeudi
27 mai 2021
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 27
Session ordinaire 2020-2021
Présidence de
Mme Annie Vidal,
coprésidente,
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
MISSION D’ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE
DES LOIS DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Jeudi 27 mai 2021
La séance est ouverte à neuf heures trente.
(Présidence de Mme Annie Vidal, coprésidente de la Mission)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) procède à l’audition dans un premier temps de M. Claude Dagorn, Inspecteur général des affaires sociales (IGAS), de M. Alain Meunier, Inspecteur général des affaires sociales, et de M. Dominique Giorgi, Inspecteur général des affaires sociales, sur le rapport d’enquête sur les groupements hospitaliers de territoire.
Puis de M. Pascal Benard, vice-président de l’Association des établissements du service public de santé mentale (AdESM) et directeur de l’EPSM Morbihan.
Enfin la mission procède à une table ronde réunissant les associations des élus locaux.
Ces réunions n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée à l’adresse suivante :
La séance est levée à douze heures quarante.