Compte rendu
Délégation aux droits des femmes
et à l’égalité des chances
entre les hommes et les femmes
– Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n° 274) (Mme Prisca Thevenot, rapporteure) 2
– Membres présents ou excusés ..............................2
Jeudi
20 octobre 2022
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 2
session ordinaire de 2022-2023
Présidence
de Mme Véronique Riotton,
Présidente
— 1 —
La séance est ouverte à 10 heures 15.
Présidence de Mme Véronique Riotton, présidente
La Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes examine le rapport d’information de Mme Prisca Thevenot sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n° 274).
Ces débats n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
La séance est levée à 12 heures.
Membres présents ou excusés
Présents. - Mme Soumya Bourouaha, Mme Mireille Clapot, Mme Julie Delpech, M. Guillaume Gouffier-Cha, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Amélia Lakrafi, Mme Pascale Martin, Mme Véronique Riotton, Mme Ersilia Soudais, Mme Prisca Thevenot, Mme Anne-Cécile Violland.
Excusés. - Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Béatrice Descamps, M. Stéphane Viry.