Compte rendu
Commission
des affaires économiques
– Table ronde préparatoire à l’examen du projet de loi sur les négociations commerciales : la grande distribution : M. Alexandre Bompard, président-directeur général de Carrefour, M. Dominique Schelcher, président-directeur général de Système U, M. Thierry Cotillard, président du groupement Les Mousquetaires et M. Philippe Michaud, co‑président du groupe E. Leclerc,.. 2
– Table ronde préparatoire à l’examen du projet de loi sur les négociations commerciales : l’industrie agroalimentaire : M. Jérôme Foucault, président de l’Adepale, M. Miloud Benaouda, président de la commission industrie commerce de l’Ania, M. Richard Panquiault, président-directeur général de l’Ilec, et M. Léonard Prunier, président de la Feef.. 2
– Informations relatives à la commissions...................2
Mercredi 20 septembre 2023
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 85
session extraordinaire de 2022-2023
Présidence de
M. Guillaume Kasbarian,
Président
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En préparation de l’examen du projet de loi sur les négociations commerciales, la commission des affaires économiques a auditionné M. Alexandre Bompard, président-directeur général de Carrefour, M. Dominique Schelcher, président-directeur général de Système U, M. Thierry Cotillard, président du groupement Les Mousquetaires et M. Philippe Michaud, co‑président du groupe E. Leclerc.
La commission des affaires économiques a ensuite auditionné M. Jérôme Foucault, président de l’Adepale, M. Miloud Benaouda, président de la commission industrie commerce de l’Ania, M. Richard Panquiault, président-directeur général de l’Ilec, et M. Léonard Prunier, président de la Feef.
Ces points de l’ordre du jour n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
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Informations relatives à la commission
La commission a désigné M. Alexis Izard (Renaissance) comme rapporteur sur le projet de loi portant mesures d’urgence pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution (n° 1679).
La commission a également désigné M. Alexandre Loubet (Rassemblement National), comme rapporteur de la proposition de loi visant à faire baisser la facture énergétique des Français et des entreprises sur le territoire (n° 1613).
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 20 septembre 2023 à 9 h 30
Présents. – M. Antoine Armand, Mme Anne-Laure Babault, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Bertrand Bouyx, Mme Maud Bregeon, M. André Chassaigne, M. Dino Cinieri, M. Frédéric Descrozaille, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Alexandre Loubet, M. William Martinet, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Molac, M. Jérôme Nury, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. – Mme Anne-Laure Blin, M. Perceval Gaillard, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, M. Sébastien Jumel, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, Mme Hélène Laporte, M. Max Mathiasin, M. Paul Midy, M. Philippe Naillet, M. Jean-Philippe Nilor, M. Charles Rodwell, M. Jiovanny William
Assistait également à la réunion. – M. Hervé de Lépinau