Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Audition de Mme Sylvie Lemmet, ambassadrice déléguée à l’environnement, et Mme Virginie Dumoulin, membre permanent du Conseil général de l’environnement et du développement durable et de l’Autorité environnementale, sur les enjeux des négociations lors de la quinzième Conférence des parties (COP 15) sur la biodiversité 2
– Informations relatives à la Commission.....................2
Mercredi 2 novembre 2022
Séance à 9 heures 30
Compte rendu n° 16
session ordinaire de 2022-2023
Présidence de
M. Jean-Marc Zulesi,
Président
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a auditionné Mme Sylvie Lemmet, ambassadrice déléguée à l’environnement, et Mme Virginie Dumoulin, membre permanent du Conseil général de l’environnement et du développement durable et de l’Autorité environnementale, sur les enjeux des négociations lors de la quinzième Conférence des parties (COP 15) sur la biodiversité.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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Informations relatives à la Commission
La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a nommé :
– M. Vincent Thiébaut, rapporteur sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Jean Castex aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ;
– M. Gabriel Amard, rapporteur sur la proposition de loi visant à garantir l’accès à l’eau potable par la gratuité des mètres cubes vitaux (n° 325).
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Présents. - M. Damien Adam, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Jean-Victor Castor, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, Mme Annick Cousin, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Christine Decodts, M. Jean-Luc Fugit, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-François Lovisolo, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Mathilde Paris, M. Bertrand Petit, Mme Marie Pochon, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Gabriel Amard, Mme Nathalie Bassire, Mme Catherine Couturier, M. Nicolas Dragon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Florence Lasserre, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Marcellin Nadeau, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Claire Pitollat, M. Pierre Vatin, Mme Anne-Cécile Violland
Assistait également à la réunion. - M. Aymeric Caron