Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau, sur le financement des infrastructures ferroviaires 2
– Informations relatives à la Commission.....................2
Mardi 26 septembre 2023
Séance à 17 heures
Compte rendu n° 86
session extraordinaire de 2022-2023
Présidence de
M. Jean-Marc Zulesi,
président
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a auditionné M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau, sur le financement des infrastructures ferroviaires.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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Informations relatives à la Commission
La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a désigné :
– M. Damien Adam, rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l’organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l’adéquation entre l’ampleur de la grève et la réduction du trafic (n° 1398) ;
– Mme Clémence Guetté, rapporteure sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de Mme Virginie Schwarz aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo-France ;
– M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis sur la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (sous réserve de son dépôt).
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 26 septembre 2023 à 17 heures
Présents. - M. Damien Abad, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Daniel Grenon, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-François Lovisolo, M. Emmanuel Maquet, M. Hubert Ott, M. Bertrand Petit, Mme Claire Pitollat, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Jean-Victor Castor, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Marcellin Nadeau, Mme Christelle Petex-Levet, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. Fabien Di Filippo