Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
– Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), sur le rapport d’activité 2022 de l’Arcom 2
– Présences en réunion...............................3
Mardi
3 octobre 2023
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 2
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
Mme Isabelle Rauch,
Présidente
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La séance est ouverte à dix-sept heures trente.
(Présidence de Mme Isabelle Rauch, présidente)
La commission auditionne M. Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), sur le rapport d’activité 2022 de l’Arcom.
Cette réunion n’a pas fait l’objet d’un compte rendu écrit ; elle est accessible sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante : https://assnat.fr/QAIyjT
La séance est levée à dix-neuf heures cinq.
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, M. Bruno Bilde, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Céline Calvez, Mme Fabienne Colboc, M. Hendrik Davi, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Frédéric Maillot, Mme Sophie Mette, M. Julien Odoul, M. Emmanuel Pellerin, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Christopher Weissberg
Excusés. – Mme Géraldine Bannier, M. Francis Dubois, M. Philippe Emmanuel, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Isabelle Périgault, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Boris Vallaud