Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
– Table ronde sur le thème « Éducation populaire : périmètre et enjeux » réunissant : M. Arnaud Tiercelin, co-président du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d’éducation populaire (Cnajep) ; M. Joaquim Timotéo, chef de la mission études et recherches de l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (Injep), et M. Emmanuel Porte, chargé d’études et de recherches sur l’éducation populaire ; M. Patrick Chenu, président du Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire (Fonjep) ; Mme Chantal Bruneau, vice-présidente du Haut conseil à la vie associative (HCVA), Mme Stéphanie Andrieux et M. Jean-Pierre Duport, membres du Bureau 2
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découvertes (n° 1931) (Mme Émilie Bonnivard, rapporteure) 2
– Information relative à la commission.....................3
– Présences en réunion...............................4
Mercredi
31 janvier 2024
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 35
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
Mme Isabelle Rauch,
Présidente
— 1 —
La séance est ouverte à neuf heures trente.
(Présidence de Mme Isabelle Rauch, présidente)
La commission organise une table ronde sur le thème « Éducation populaire : périmètre et enjeux » réunissant M. Arnaud Tiercelin, co-président du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d’éducation populaire (Cnajep) ; M. Joaquim Timotéo, chef de la mission études et recherches de l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (Injep), et M. Emmanuel Porte, chargé d’études et de recherches sur l’éducation populaire ; M. Patrick Chenu, président du Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire (Fonjep) ; Mme Chantal Bruneau, vice-présidente du Haut conseil à la vie associative (HCVA), Mme Stéphanie Andrieux et M. Jean-Pierre Duport, membres du Bureau.
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu ; elle est accessible sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
*
La commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, les nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découvertes (n° 1931) (Mme Émilie Bonnivard, rapporteure).
La commission adopte les amendements figurant dans le tableau ci-après :
|
N°
|
Auteur |
Place |
Alinéa |
|
43 |
Mme Bonnivard, rapporteure |
Premier |
4 |
|
44 |
Mme Bonnivard, rapporteure |
2 |
1 |
|
45 |
Mme Bonnivard, rapporteure |
2 |
1 |
La séance est levée à douze heures cinq.
Information relative à la commission
La commission désigne Mme Claudia Rouaux rapporteure de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport (n° 1396).
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, Mme Émilie Bonnivard, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Lionel Causse, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Karl Olive, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, Mme Lisette Pollet, Mme Isabelle Rauch, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, M. Boris Vallaud, M. Léo Walter
Excusés. – Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, Mme Julie Lechanteux, Mme Michèle Tabarot
Assistait également à la réunion. – Mme Anne Brugnera, M. Sylvain Carrière, Mme Catherine Couturier, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Claude Raux, Mme Danielle Simonnet