Compte rendu
Commission
des affaires sociales
– Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de M. Cyrille Isaac-Sibille, chargé par le Gouvernement d’une mission temporaire sur les composés per- et polyfluoroalkylés (PFAS) 2
– Présences en réunion..................................3
Mardi
6 février 2024
Séance de 16 heures 30
Compte rendu n° 37
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
Mme Charlotte Parmentier-Lecocq,
présidente
et de
M. Jean-Marc Zulesi,
président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
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La réunion commence à seize heures trente-cinq.
La commission entend, conjointement avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, M. Cyrille Isaac-Sibille, chargé par le Gouvernement d’une mission temporaire sur les composés per- et polyfluoroalkylés (PFAS).
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu ; elle est accessible sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante : https://assnat.fr/Vr4f1z
La réunion s’achève à dix-huit heures cinq.
Membres de la commission des affaires sociales
Présents. – M. Éric Alauzet, M. Thibault Bazin, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Philippe Frei, M. Jérôme Guedj, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Didier Martin, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois
Excusés. – M. Christophe Bentz, Mme Caroline Fiat, Mme Justine Gruet, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva, M. Frédéric Valletoux
Membres de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Présents. – M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Emmanuel Maquet, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Christelle Petex, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. – Mme Nathalie Bassire, M. Jean-Victor Castor, M. Johnny Hajjar, M. Marcellin Nadeau, Mme Marie Pochon
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Assistaient également à la réunion. – M. Benjamin Saint-Huile, M. David Taupiac