Compte rendu

Commission
des affaires sociales

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2457) (M. Paul Christophe, rapporteur)              2

– Présences en réunion..................................3

 

 

 


Mardi
30 avril 2024

Séance de 16 heures 25

Compte rendu n° 49

session ordinaire de 2023-2024

Présidence de
Mme Charlotte Parmentier-Lecocq,
présidente

 


  1 

La réunion commence à seize heures vingt-cinq.

 

La commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2457) (M. Paul Christophe, rapporteur).

La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

 

N° Id

Auteur

Groupe

Place

46

X

M. NAILLET Philippe

SOC

1er

49

46

Mme DESCAMPS Béatrice

LIOT

1er

48

 

M. CHRISTOPHE Paul

HOR

6

81

 

Gouvernement

 

7

80

 

Gouvernement

 

7

47

 

M. CHRISTOPHE Paul

HOR

7

77

 

M. CHRISTOPHE Paul

HOR

7

78

 

Mme VIDAL Annie

RE

7

(*) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.

*

 

La réunion s’achève à seize heures trente.


Présences en réunion

 

Présents.  M. Thibault Bazin, M. Paul Christophe, Mme Ingrid Dordain, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Charlotte Parmentier‑Lecocq, Mme Annie Vidal

Excusés.  M. Elie Califer, Mme Caroline Fiat, Mme Sandrine Josso, M. Jean‑Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva

Assistait également à la réunion.  M. Mickaël Bouloux