Compte rendu
Commission
des affaires sociales
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2457) (M. Paul Christophe, rapporteur) 2
– Présences en réunion..................................3
Mardi
30 avril 2024
Séance de 16 heures 25
Compte rendu n° 49
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
Mme Charlotte Parmentier-Lecocq,
présidente
— 1 —
La réunion commence à seize heures vingt-cinq.
La commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2457) (M. Paul Christophe, rapporteur).
La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :
N° |
N° Id |
Auteur |
Groupe |
Place |
46 |
X |
M. NAILLET Philippe |
SOC |
1er |
49 |
46 |
Mme DESCAMPS Béatrice |
LIOT |
1er |
48 |
|
M. CHRISTOPHE Paul |
HOR |
6 |
81 |
|
Gouvernement |
|
7 |
80 |
|
Gouvernement |
|
7 |
47 |
|
M. CHRISTOPHE Paul |
HOR |
7 |
77 |
|
M. CHRISTOPHE Paul |
HOR |
7 |
78 |
|
Mme VIDAL Annie |
RE |
7 |
(*) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.
*
La réunion s’achève à seize heures trente.
Présents. – M. Thibault Bazin, M. Paul Christophe, Mme Ingrid Dordain, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Charlotte Parmentier‑Lecocq, Mme Annie Vidal
Excusés. – M. Elie Califer, Mme Caroline Fiat, Mme Sandrine Josso, M. Jean‑Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva
Assistait également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux