Compte rendu
Délégation aux Outre-Mer
– Table ronde, conjointe avec la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, sur la gestion des déchets en outre-mer, avec des représentants de l’Agence de la transition écologique, de l’Association des communes et collectivités d’outre-mer et de l’association Amorce, réunissant : M. Raphaël Guastavi, directeur adjoint de la direction « Déchets et économie circulaire » et M. Éric Vésine, directeur adjoint de la direction « Supervision des filières REP » de l’Agence de la transition écologique ; M. André Léger, chargé de mission « Filières des emballages-papiers et réseau DROM-Insulaires » et M. Joël Ruffy, responsable du pôle juridique et fiscal et du service institutionnel et médias de l’association Amorce ; Mme Laetitia Malet, déléguée générale adjointe de l’Association des communes et collectivités d’outre-mer (ACCDOM) 2
– Présences en réunion................................ 3
Jeudi
31 janvier 2024
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 6
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
M. Davy Rimane, Président
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dÉlÉgation aux outre-MER
Mercredi 31 janvier 2024
La séance est ouverte à neuf heures trente cinq
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Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
La séance est levée onze heures vingt
Membres présents ou excusés
Présents. – M. Jean-Victor Castor, M. Frantz Gumbs, M. Johnny Hajjar, M. Max Mathiasin, M. Bruno Millienne, Mme Maud Petit, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Davy Rimane.
Excusés. – Mme Nathalie Bassire, M. Philippe Gosselin, Mme Florence Goulet, M. Marcellin Nadeau, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Guillaume Vuilletet.