Compte rendu
Délégation aux Outre-Mer
– Présentation d’une communication d’étape de la Mission information sur l’avenir institutionnel des outre-mer en particulier sur la situation en Nouvelle-Calédonie (MM. Davy Rimane, Philippe Gosselin, Tematai Le Gayic et Guillaume Vuilletet rapporteurs) 2
– Présences en réunion................................ 3
Lundi
29 avril 2024
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 9
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
M. Davy Rimane, Président
dÉlÉgation aux outre-MER
Lundi 29 avril 2024
La séance est ouverte à quatorze heures six
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Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
La séance est levée à seize heures six
Membres présents ou excusés
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Jean-Victor Castor, M. Hadrien Ghomi, M. Philippe Gosselin, M. Frantz Gumbs, M. Johnny Hajjar, Mme Emeline K/Bidi, M. Tematai Le Gayic, M. Frédéric Maillot, M. Nicolas Metzdorf, M. Stéphane Rambaud, Mme Cécile Rilhac, M. Davy Rimane, M. Guillaume Vuilletet.