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M. André Chassaigne, président d’âge. Chers collègues, je suis très honoré de présider le début de cette réunion. Permettez-moi, à cette occasion, une anecdote personnelle. En 1982, étant à 29 ans le plus jeune membre du nouveau conseil général du Puy-de-Dôme, il m’est revenu l’honneur de faire l’appel des présents. C’était un an après l’élection présidentielle de 1981 et, toute la nuit qui précédait cette séance inaugurale, je m’étais demandé si je devais appeler Valéry Giscard d’Estaing par son titre de président ou par son seul nom. J’ai finalement opté pour cette seconde solution, j’ai appelé « Giscard d’Estaing » et il a répondu « Présent ». Et c’est ainsi qu’a titré Le Monde le lendemain matin : « Giscard d’Estaing ? Présent ! » (Sourires.)

J’invite maintenant les deux plus jeunes commissaires présents, Mme Manon Meunier et M. Maxime Amblard, à remplir les fonctions de secrétaire d’âge.

L’ordre du jour appelle la nomination du bureau de la commission. Conformément à l’article 39 du règlement, le bureau comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires.

Aux termes de l’alinéa 2 de cet article, « la composition du bureau de chaque commission s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée, d’assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes. »

Les alinéas 4 à 6 prévoient que « les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin. Si la majorité absolue n’a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour et, en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. Il n’existe aucune préséance entre les vice‑présidents. »

En outre, le 1° de l’article 13 de l’instruction générale du bureau, en son alinéa 4, précise que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret. »

Élection du président

La commission est saisie des candidatures de MM. Antoine Armand et Frédéric Falcon et de Mme Aurélie Trouvé.

M. André Chassaigne, président d’âge. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

L’élection du président a donné lieu à trois tours de scrutin :

Premier tour de scrutin :

Nombre de votants 71

Bulletins blancs ou nuls 0

Suffrages exprimés 71

Majorité absolue 36

Ont obtenu :

M. Antoine Armand 30 suffrages

M. Frédéric Falcon 16 suffrages

Mme Aurélie Trouvé 25 suffrages

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un deuxième tour de scrutin.

Les trois candidats maintiennent leur candidature.

Deuxième tour de scrutin :

Nombre de votants 71

Bulletins blancs ou nuls 0

Suffrages exprimés 71

Majorité absolue 36

Ont obtenu :

M. Antoine Armand 30 suffrages

M. Frédéric Falcon 16 suffrages

Mme Aurélie Trouvé 25 suffrages

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin.

Les trois candidats maintiennent leur candidature.

M. André Chassaigne, président d’âge. Comme le prévoit le règlement, lors du troisième tour de scrutin, la majorité relative des suffrages suffit à être élu. En cas d’égalité, le candidat le plus âgé est élu.

Troisième tour de scrutin :

Nombre de votants 71

Bulletins blancs ou nuls 0

Suffrages exprimés 71

Ont obtenu :

M. Antoine Armand 30 suffrages

M. Frédéric Falcon 16 suffrages

Mme Aurélie Trouvé 25 suffrages

M. Antoine Armand, ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés, est proclamé président de la commission. (Applaudissements.)

Présidence de M. Antoine Armand, président.

M. le président Antoine Armand. Mes chers collègues, je vous remercie de la confiance que vous me témoignez et de l’honneur que vous me faites en me chargeant de présider cette magnifique commission des affaires économiques. Je félicite les autres candidats, Frédéric Falcon et Aurélie Trouvé, et j’ai une pensée pour mon département de la Haute-Savoie et ma région Auvergne-Rhône-Alpes.

Je tiens aussi à saluer, en notre nom à tous, le travail remarquable effectué sous la présidence de notre collègue Stéphane Travert. (Applaudissements.) Dans des circonstances difficiles, il a mené nos débats avec l’exigence, l’ouverture et la dignité indispensables face aux enjeux contemporains que sont l’agriculture, le logement, l’énergie, le soutien à notre économie et à notre industrie, le tourisme, ou encore la transition écologique et numérique. L’ampleur de la tâche nous oblige à poursuivre des débats respectueux et constructifs. Soyez assurés que ce sera ma constante préoccupation.

Élection des vice-présidents

La commission est saisie des candidatures de M. Xavier Albertini, Mme Marie‑Noëlle Battistel, M. Charles Fournier, M. Pascal Lecamp, Mme Valérie Létard, M. Alexandre Loubet et M. Jean-Pierre Vigier.

M. le président Antoine Armand. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

L’élection des vice-présidents a donné lieu à trois tours de scrutin :

Premier tour :

Nombre de votants 71

Bulletins blancs ou nuls 0

Suffrages exprimés 71

Majorité absolue 36

Ont obtenu :

M. Xavier Albertini 26 suffrages

Mme Marie‑Noëlle Battistel 30 suffrages

M. Charles Fournier 26 suffrages

M. Pascal Lecamp 29 suffrages

Mme Valérie Létard 32 suffrages

M. Alexandre Loubet 16 suffrages

M. Jean-Pierre Vigier 26 suffrages

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un deuxième tour de scrutin.

M. Alexandre Loubet retire sa candidature. La commission demeure saisie des six autres candidatures.

Deuxième tour de scrutin :

Nombre de votants 56

Bulletins blancs ou nuls 1

Suffrages exprimés 55

Majorité absolue. 28

Ont obtenu :

M. Xavier Albertini 27 suffrages

Mme Marie‑Noëlle Battistel 35 suffrages

M. Charles Fournier 26 suffrages

M. Pascal Lecamp… 29 suffrages

Mme Valérie Létard 12 suffrages

M. Jean-Pierre Vigier .27 suffrages

Mme Marie‑Noëlle Battistel et M. Pascal Lecamp, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés vice-présidents de la commission. (Applaudissements.)

La réunion est suspendue entre douze heures trente et douze heures trente-cinq.

Les quatre candidats non élus maintiennent leur candidature.

M. le président Antoine Armand. Comme le prévoit le règlement, lors du troisième tour de scrutin, la majorité relative des suffrages suffit à être élu. En cas d’égalité, le candidat le plus âgé est élu.

Troisième tour de scrutin :

Nombre de votants 56

Bulletins blancs ou nuls 1

Suffrages exprimés 55

Ont obtenu :

M. Xavier Albertini 27 suffrages

M. Charles Fournier 28 suffrages

Mme Valérie Létard 15 suffrages

M. Jean-Pierre Vigier 27 suffrages

Ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés, M. Charles Fournier et M. Jean-Pierre Vigier, ce dernier au bénéfice de l’âge, sont proclamés vice-présidents de la commission. (Applaudissements.)

Élection des secrétaires

La commission est saisie des candidatures de M. Karim Benbrahim, Mme Agnès Pannier-Runacher, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland et Mme Aurélie Trouvé

M. le président Antoine Armand. Le nombre des candidats étant supérieur à celui des sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.

L’élection des secrétaires a donné lieu à trois tours de scrutin :

Premier tour de scrutin :

Nombre de votants 52

Bulletins blancs ou nuls 0

Suffrages exprimés 52

Majorité absolue 27

Ont obtenu :

M. Xavier Albertini 6 suffrages

M. Karim Benbrahim 25 suffrages

M. Éric Bothorel 6 suffrages

Mme Agnès Pannier-Runacher 30 suffrages

M. Richard Ramos 23 suffrages

M. Vincent Rolland 26 suffrages

Mme Aurélie Trouvé 22 suffrages

Mme Agnès Pannier-Runacher, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamée secrétaire de la commission. (Applaudissements.)

La réunion est suspendue entre treize heures dix et treize heures quinze.

Les candidats non élus maintiennent leur candidature, et M. Xavier Albertini y adjoint la sienne.

Deuxième tour de scrutin :

Nombre de votants 50

Bulletins blancs ou nuls 0

Suffrages exprimés 50

Majorité absolue. 26

Ont obtenu :

M. Xavier Albertini 23 suffrages

M. Karim Benbrahim 22 suffrages

M. Richard Ramos 26 suffrages

M. Vincent Rolland 28 suffrages

Mme Aurélie Trouvé 23 suffrages

MM. Richard Ramos et Vincent Rolland, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés secrétaires de la commission. (Applaudissements.)

La réunion est suspendue entre treize heures trente et treize heures trente-cinq.

M. Xavier Albertini et Mme Aurélie Trouvé maintiennent leur candidature. M. Karim Benbrahim retire la sienne.

Troisième tour de scrutin :

Nombre de votants 48

Bulletins blancs ou nuls 0

Suffrages exprimés 48

Ont obtenu :

M. Xavier Albertini 26 suffrages

Mme Aurélie Trouvé 22 suffrages

M. Xavier Albertini, ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés, est proclamé secrétaire de la commission. (Applaudissements.)

En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :

– Président : M. Antoine Armand

– Vice-présidents : Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Charles Fournier, M. Pascal Lecamp et M. Jean-Pierre Vigier

– Secrétaires : M. Xavier Albertini, Mme Agnès Pannier-Runacher, M. Richard Ramos et M. Vincent Rolland

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du samedi 20 juillet 2024 à 10 h 30

Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, M. Antoine Armand, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. André Chassaigne, M. Romain Daubié, M. Inaki Echaniz, Mme Christine Engrand, Mme Sophie Errante, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, Mme Olivia Grégoire, Mme Mathilde Hignet, M. Harold Huwart, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, Mme Valérie Létard, M. Laurent Lhardit, M. Alexandre Loubet, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Manon Meunier, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, Mme Agnès Pannier-Runacher, M. Stéphane Peu, M. René Pilato, M. François Piquemal, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Joseph Rivière, M. Vincent Rolland, Mme Valérie Rossi, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Laurent Wauquiez, M. Frédéric Weber