Compte rendu
Commission
des affaires européennes
I. Élection du Bureau.........................3
Mercredi
2 octobre 2024
17 h 30
Compte rendu n o 1
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Mercredi 2 octobre 2024
Présidence de M. André Chassaigne, Président d’âge,
La séance est ouverte à 17 h 30.
La Commission se réunit en vue de procéder à la nomination de son Bureau.
M. André Chassaigne, Président d’âge. Conformément à l’usage, j’invite les deux plus jeunes commissaires présents, Mme Mathilde Hignet et M. Alexandre Loubet, à venir siéger au Bureau pour y remplir les fonctions de secrétaire d’âge.
Le Bureau d’âge de la commission est constitué.
L’ordre du jour appelle l’élection du Bureau de la commission. Conformément à l’alinéa 4 de l’article 151-1 du Règlement, le Bureau de notre commission comprend le président, 4 vice-présidents et 4 secrétaires. Les alinéas 4 à 6 de l’article 39 du Règlement prévoient par ailleurs que « Les Bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin. »
« Si la majorité absolue n’a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour, et en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. »
« Il n’existe aucune préséance entre les vice-présidents. »
En outre, l’article 13, 1°, alinéa 4, de l’Instruction générale du Bureau précise que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret. »
Je rappelle que la présidence de la commission ne peut être cumulée avec la présidence d’une commission permanente.
Élection du Président
La commission est saisie des candidatures de MM. Pieyre-Alexandre Anglade, Julien Dive, Mme Marietta Karamanli et M. Matthieu Marchio.
M. André Chassaigne, Président d’âge. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.
L’élection du président a donné lieu à trois tours de scrutin :
Premier tour de scrutin :
Nombre de votants.............................................48
Bulletins blancs ou nuls..........................................1
Suffrages exprimés.............................................47
Majorité absolue..............................................24
Ont obtenu :
M. Pieyre-Alexandre Anglade............................15 suffrages
M. Julien Dive.........................................4 suffrages
Mme Marietta Karamanli...............................16 suffrages
M. Matthieu Marchio...................................12 suffrages
Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un deuxième tour de scrutin.
Les quatre candidats maintiennent leur candidature.
M. André Chassaigne, Président d’âge. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.
Deuxième tour de scrutin :
Nombre de votants.............................................48
Bulletins blancs ou nuls..........................................0
Suffrages exprimés.............................................48
Majorité absolue..............................................25
Ont obtenu :
M. Pieyre-Alexandre Anglade............................15 suffrages
M. Julien Dive.........................................4 suffrages
Mme Marietta Karamanli...............................17 suffrages
M. Matthieu Marchio...................................12 suffrages
Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin.
A la demande du groupe du Rassemblement national, la séance est suspendue de 18 h 05 à 18 h 10.
M. André Chassaigne, Président d’âge. Comme le prévoit le règlement, lors du troisième tour de scrutin, la majorité relative des suffrages suffit à être élu. En cas d’égalité, le candidat le plus âgé est élu.
La commission est saisie des candidatures de MM. Pieyre-Alexandre Anglade, Julien Dive et Mme Marietta Karamanli, M. Matthieu Marchio retirant sa candidature.
Troisième tour de scrutin :
Nombre de votants.............................................48
Bulletins blancs ou nuls..........................................1
Suffrages exprimés.............................................47
Ont obtenu :
M. Pieyre-Alexandre Anglade............................25 suffrages
M. Julien Dive.........................................4 suffrages
Mme Marietta Karamanli...............................17 suffrages
M. Matthieu Marchio………………………………………………………1 suffrage
M. Pieyre-Alexandre Anglade, ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés, est proclamé président de la commission (Applaudissements).
Présidence de M. Pieyre-Alexandre Anglade, Président.
M. le Président Pieyre-Alexandre Anglade. Je voudrais remercier celles et ceux qui se sont présentés à la présidence de la commission ainsi que celles et ceux qui m’ont témoigné leur confiance. J’émets le souhait que la commission travaille dans les mêmes conditions de sérénité et de respect de la pluralité des courants que précédemment. Avant de procéder à l’élection des 4 vice-présidents et des 4 secrétaires, je vais suspendre la séance pour un échange avec les représentants des groupes politiques.
La séance est suspendue de 18 h 20 à 18 h 55.
Élection des vice-présidents
La commission est saisie des candidatures de M. Henri Alfandari, Mme Manon Bouquin, MM. Julien Dive, Laurent Mazaury, Mme Nathalie Oziol et M. Thierry Sother.
M. le Président Pieyre-Alexandre Anglade. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.
L’élection des vice-présidents a donné lieu à trois tours de scrutin :
Premier tour de scrutin :
Nombre de votants.............................................46
Bulletins blancs ou nuls..........................................1
Suffrages exprimés.............................................45
Majorité absolue..............................................23
Ont obtenu :
M. Henri Alfandari......................................1 suffrage
Mme Manon Bouquin...................................17 suffrages
M. Julien Dive........................................15 suffrages
M. Laurent Mazaury....................................19 suffrages
Mme Nathalie Oziol....................................19 suffrages
M. Thierry Sother......................................27 suffrages
Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, M. Thierry Sother est proclamé vice-président de la commission. (Applaudissements).
Les cinq candidats non élus maintiennent leur candidature.
M. le Président Pieyre-Alexandre Anglade. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.
Deuxième tour de scrutin :
Nombre de votants.............................................45
Bulletins blancs ou nuls..........................................1
Suffrages exprimés.............................................44
Majorité absolue..............................................23
Ont obtenu :
M. Henri Alfandari.....................................13 suffrages
Mme Manon Bouquin...................................16 suffrages
M. Julien Dive........................................15 suffrages
M. Laurent Mazaury....................................17 suffrages
Mme Nathalie Oziol....................................14 suffrages
Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin.
Les cinq candidats maintiennent leur candidature.
M. le Président Pieyre-Alexandre Anglade. Comme le prévoit le règlement, lors du troisième tour de scrutin, la majorité relative des suffrages suffit à être élu. En cas d’égalité, le candidat le plus âgé est élu.
Troisième tour de scrutin :
Nombre de votants.............................................45
Bulletins blancs ou nuls..........................................0
Suffrages exprimés.............................................45
Ont obtenu :
M. Henri Alfandari.....................................13 suffrages
Mme Manon Bouquin...................................16 suffrages
M. Julien Dive.........................................9 suffrages
M. Laurent Mazaury....................................18 suffrages
Mme Nathalie Oziol....................................17 suffrages
Mme Manon Bouquin, M. Laurent Mazaury et Mme Nathalie Oziol sont proclamés vice-présidents de la commission (Applaudissements).
Élection des Secrétaires
La commission est saisie des candidatures de MM. Henri Alfandari, Benoît Biteau, Frédéric Petit, Maxime Michelet et Mme Liliana Tanguy.
M. le Président Pieyre-Alexandre Anglade. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.
L’élection des secrétaires a donné lieu à trois tours de scrutin :
Premier tour de scrutin :
Nombre de votants.............................................40
Bulletins blancs ou nuls..........................................0
Suffrages exprimés.............................................40
Majorité absolue..............................................21
Ont obtenu :
M. Henri Alfandari......................................8 suffrages
M. Benoît Biteau.......................................19 suffrages
M. Frédéric Petit......................................11 suffrages
M. Maxime Michelet....................................10 suffrages
Mme Liliana Tanguy...................................12 suffrages
Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un deuxième tour de scrutin.
Les cinq candidats maintiennent leur candidature.
M. le Président Pieyre-Alexandre Anglade. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.
Deuxième tour de scrutin :
Nombre de votants.............................................39
Bulletins blancs ou nuls..........................................0
Suffrages exprimés.............................................39
Majorité absolue..............................................20
Ont obtenu :
M. Henri Alfandari.....................................11 suffrages
M. Benoît Biteau.......................................18 suffrages
M. Frédéric Petit.......................................5 suffrages
M. Maxime Michelet.....................................9 suffrages
Mme Liliana Tanguy...................................10 suffrages
Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin.
M. le Président Pieyre-Alexandre Anglade. Comme le prévoit le règlement, lors du troisième tour de scrutin, la majorité relative des suffrages suffit à être élu. En cas d’égalité, le candidat le plus âgé est élu.
Les cinq candidats maintiennent leur candidature.
Troisième tour de scrutin :
Nombre de votants.............................................39
Bulletins blancs ou nuls..........................................0
Suffrages exprimés.............................................39
Ont obtenu :
M. Henri Alfandari.....................................13 suffrages
M. Benoît Biteau.......................................17 suffrages
M. Frédéric Petit.......................................6 suffrages
M. Maxime Michelet.....................................9 suffrages
Mme Liliana Tanguy...................................19 suffrages
MM. Henri Alfandari, Benoît Biteau, Maxime Michelet et Mme Liliana Tanguy sont proclamés secrétaires de la commission (Applaudissements).
En conséquence, le Bureau de la commission est ainsi constitué :
Président : M. Pieyre-Alexandre Anglade
Vice-présidents : Mme Manon Bouquin
M. Laurent Mazaury
Mme Nathalie Oziol
M. Thierry Sother
Secrétaires : M. Henri Alfandari
M. Benoît Biteau
M. Maxime Michelet
Mme Liliana Tanguy
La séance est levée à 19 h 55.
Membres présents ou excusés
Présents. – M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, M. David Amiel, M. Pieyre‑Alexandre Anglade, M. Philippe Ballard, M. José Beaurain, M. Karim Benbrahim, M. Benoît Biteau, Mme Manon Bouquin, Mme Blandine Brocard, Mme Céline Calvez, Mme Colette Capdevielle, M. François-Xavier Ceccoli, M. André Chassaigne, Mme Sophia Chikirou, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Pierre Cordier, M. Julien Dive, M. Nicolas Dragon, M. Emmanuel Fouquart, M. Michel Herbillon, Mme Mathilde Hignet, M. Harold Huwart, M. Sébastien Huyghe, Mme Sylvie Josserand, Mme Marietta Karamanli, Mme Hélène Laporte, M. Jean Laussucq, Mme Constance Le Grip, M. Alexandre Loubet, M. Matthieu Marchio, M. Patrice Martin, M. Laurent Mazaury, Mme Yaël Ménaché, M. Maxime Michelet, Mme Danièle Obono, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, Mme Anna Pic, M. Pierre Pribetich, Mme Isabelle Rauch, M. Charles Sitzenstuhl, M. Thierry Sother, Mme Sophie Taillé-Polian, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye, Mme Aurélie Trouvé, Mme Dominique Voynet.