Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Communication des conclusions de la mission « flash » sur le verdissement des flottes automobiles (MM. Gérard Leseul et Jean-Marie Fiévet, corapporteurs) 2
– Informations relatives à la Commission.....................2
Mercredi 18 décembre 2024
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 20
Session ordinaire de 2024-2025
Présidence de
Mme Sandrine Le Feur,
Présidente
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a eu communication des conclusions de la mission « flash » sur le verdissement des flottes automobiles (MM. Gérard Leseul et Jean-Marie Fiévet, corapporteurs).
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a procédé au dépouillement du scrutin sur la proposition du Président de la République de nommer M. Pierre Monzani à la présidence de l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires, en, application de l’article 13 de la Constitution.
Les résultats du scrutin qui a suivi l’audition sont les suivants :
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Nombre de votants |
41 |
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Abstentions, bulletins blancs ou nuls |
2 |
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Suffrages exprimés |
39 |
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Pour |
26 |
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Contre |
13 |
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Informations relatives à la Commission
La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a désigné Mme Danielle Brulebois et M. Vincent Descoeur membres du Conseil national de la montagne.
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Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 18 décembre 2024 à 9 h 30
Présents. - M. Fabrice Barusseau, M. Olivier Becht, M. Sylvain Berrios, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, Mme Manon Bouquin, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, M. Julien Guibert, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Pascal Markowsky, M. Pierre Meurin, M. Éric Michoux, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Constance de Pélichy, Mme Christelle Petex, Mme Marie Pochon, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. - M. Gabriel Amard, Mme Lisa Belluco, M. Nicolas Bonnet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Anthony Brosse, Mme Danièle Carteron, M. Jean-Victor Castor, M. Aurélien Dutremble, Mme Clémence Guetté, Mme Sandrine Josso, M. Stéphane Lenormand, M. Matthieu Marchio, M. Max Mathiasin, M. Marcellin Nadeau, M. Loïc Prud'homme, M. Olivier Serva, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Luc Bourgeaux, M. David Taupiac