Compte rendu

Commission
des affaires étrangères

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n° 1021) (Mme Constance Le Grip, rapporteure)              2

 

 

Lundi
5 mai 2025

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 55

session ordinaire 2024-2025

Présidence
de Mme Eléonore Caroit,
Vice-présidente

La commission des affaires étrangères examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements déposés en séance publique sur la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n° 1021).

La séance est ouverte à 16 h 05.

Présidence de Mme Eléonore Caroit, vice-présidente.

La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après.

 

N° Amdt	Place	Auteur	Groupe	Avis
17	unique	M. BOUYX Bertrand	HOR	Accepté
16	unique	M. BOUYX Bertrand	HOR	Accepté
25	unique	Mme LE GRIP Constance	EPR	Accepté
26	unique	Mme LE GRIP Constance	EPR	Accepté
27	unique	Mme LE GRIP Constance	EPR	Accepté

***

La séance est levée à 16 h 10.

 

_____

 

Membres présents ou excusés

Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Guillaume Bigot, Mme Eléonore Caroit, Mme Anne Genetet, Mme Constance Le Grip, M. Vincent Ledoux, M. Pierre Pribetich, Mme Sabrina Sebaihi

Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, M. Alain David, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Mathilde Panot, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa