Compte rendu
Délégation aux collectivités territoriales
et à la décentralisation
– Désignation du bureau de la délégation................ 2
– Présences en réunion ............................ 7
Jeudi
3 octobre 2024
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 1
session ordinaire de 2024-2025
Présidence de
M. Frantz Gumbs, Président d’âge, puis de M. Stéphane Delautrette, Président
La réunion est ouverte à 9 heures 35.
Présidence de M. Frantz Gumbs, président d’âge.
La délégation se réunit en vue de procéder à la nomination de son bureau, MM. Édouard Bénard et Romain Tonussi exerçant les fonctions de secrétaires d’âge.
La délégation est saisie des candidatures de MM. Pierre Cordier et Stéphane Delautrette et de Mme Agnès Firmin Le Bodo.
Le nombre de candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 31
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 31
Majorité absolue : 16
Ont obtenu :
– M. Stéphane Delautrette : 13 suffrages
– Mme Agnès Firmin Le Bodo : 11 suffrages
– M. Pierre Cordier : 7 suffrages
Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il y a lieu de procéder à un deuxième tour de scrutin.
La délégation est saisie des candidatures de MM. Pierre Cordier et Stéphane Delautrette et de Mme Agnès Firmin Le Bodo.
Les résultats du deuxième tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 31
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 31
Majorité absolue : 16
Ont obtenu :
– M. Stéphane Delautrette : 13 suffrages
– Mme Agnès Firmin Le Bodo : 11 suffrages
– M. Pierre Cordier : 7 suffrages
Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il y a lieu de procéder à un troisième tour de scrutin.
La délégation est saisie des candidatures de M. Stéphane Delautrette et de Mme Agnès Firmin Le Bodo.
Les résultats du troisième tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 31
Bulletins blancs ou nuls : 3
Suffrages exprimés : 28
Ont obtenu :
– M. Stéphane Delautrette : 15 suffrages
– Mme Agnès Firmin Le Bodo : 13 suffrages
M. Stéphane Delautrette, ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages, est proclamé président de la délégation. (Applaudissements)
Présidence de M. Stéphane Delautrette, président.
M. le président Stéphane Delautrette. Mes chers collègues, je vous remercie pour votre confiance et je remercie également M. Frantz Gumbs pour avoir ouvert cette séance et assuré la présidence d’âge. Il me revient maintenant d’organiser l’élection des quatre vice‑présidents et des quatre secrétaires.
La délégation est saisie des candidatures de MM. Jean‑Michel Brard, Jean‑René Cazeneuve et Emmanuel Duplessy, de Mme Élisa Martin et de MM. Nicolas Ray et Frédéric‑Pierre Vos.
Le nombre de candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 30
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 30
Majorité absolue : 16
Ont obtenu :
– M. Nicolas Ray : 20 suffrages
– M. Emmanuel Duplessy : 15 suffrages
– Mme Élisa Martin : 15 suffrages
– M. Jean-Michel Brard : 13 suffrages
– M. Jean-René Cazeneuve : 13 suffrages
– M. Frédéric-Pierre Vos : 9 suffrages
En conséquence, M. Nicolas Ray, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé vice‑président de la délégation. (Applaudissements)
Il est procédé à un deuxième tour de scrutin pour les trois sièges restant à pourvoir.
La délégation est saisie des candidatures de MM. Jean‑Michel Brard, Jean‑René Cazeneuve, Emmanuel Duplessy et Frédéric‑Pierre Vos.
Le nombre de candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Les résultats du deuxième tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 28
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 27
Majorité absolue : 14
Ont obtenu :
– M. Jean-Michel Brard : 14 suffrages
– M. Jean-René Cazeneuve : 14 suffrages
– M. Emmanuel Duplessy : 14 suffrages
– M. Frédéric-Pierre Vos : 9 suffrages
En conséquence, MM. Jean‑Michel Brard, Jean‑René Cazeneuve et Emmanuel Duplessy, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés vice‑présidents de la délégation. (Applaudissements)
La délégation est saisie des candidatures de M. Pierre Cordier, de Mmes Mathilde Feld, Catherine Hervieu et Élisa Martin et de M. Frédéric‑Pierre Vos.
Le nombre de candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 21
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 21
Majorité absolue : 11
Ont obtenu :
– Mme Élisa Martin : 14 suffrages
– Mme Catherine Hervieu : 12 suffrages
– M. Pierre Cordier : 11 suffrages
– Mme Mathilde Feld : 11 suffrages
– M. Frédéric‑Pierre Vos : 8 suffrages
En conséquence, M. Pierre Cordier et Mmes Mathilde Feld, Catherine Hervieu et Élisa Martin, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés secrétaires de la délégation. (Applaudissements)
Le bureau de la délégation est ainsi constitué :
- Président : M. Stéphane Delautrette
- Vice-présidents : M. Jean-Michel Brard
M. Jean-René Cazeneuve
M. Emmanuel Duplessy
M. Nicolas Ray
- Secrétaires : M. Pierre Cordier
Mme Mathilde Feld
Mme Catherine Hervieu
Mme Élisa Martin
M. le président Stéphane Delautrette. Mes chers collègues, je vous informe que le bureau se réunira prochainement afin d’élaborer le programme de travail de la délégation. À cette occasion, je rappelle qu’à l’instar de ce qui est pratiqué dans les commissions permanentes, les groupes qui ne disposent pas de représentant au bureau peuvent désigner un de leurs membres appartenant à la délégation pour participer, sans droit de vote, à ses réunions.
La séance est levée à 11 h 10
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Membres présents ou excusés
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Gabriel Amard, M. Édouard Bénard, M. Jean‑Didier Berger, M. Jean‑Michel Brard, M. Jean‑René Cazeneuve, M. Béranger Cernon, M. Pierre Cordier, M. Stéphane Delautrette, M. Emmanuel Duplessy, Mme Mathilde Feld, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Moerani Frébault, M. Frantz Gumbs, Mme Catherine Hervieu, Mme Chantal Jourdan, M. Tristan Lahais, Mme Julie Lechanteux, M. Laurent Lhardit, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, M. Christophe Marion, Mme Élisa Martin, M. Stéphane Mazars, Mme Sophie Pantel, M. Nicolas Ray, M. Olivier Serva, M. Bertrand Sorre, Mme Prisca Thevenot, M. Romain Tonussi, M. Frédéric‑Pierre Vos.
Excusés. – M. Maxime Amblard, M. Bruno Bilde, M. Jorys Bovet, M. Jocelyn Dessigny, Mme Sophie Vaginay.