Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Communication sur la mission flash relative à la décarbonation des poids lourds (MM. Jean-Marie Fiévet et Gérard Leseul, corapporteurs) 2
– Informations relatives à la commission.....................2
Mercredi 20 mai 2026
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 49
Session ordinaire de 2025-2026
Présidence de
Mme Sandrine Le Feur,
Présidente
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La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a eu communication des conclusions de la mission « flash » relative à la décarbonation des poids lourds (MM. Jean-Marie Fiévet et Gérard Leseul, corapporteurs).
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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Informations relatives à la commission
La commission a désigné :
– Mme Graziella Melchior, rapporteure sur la proposition de loi visant à garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance (n° 1169) ;
– Mme Véronique Riotton, MM. Jean-Marie Fiévet et Vincent Thiébaut, rapporteurs pour avis sur les articles 20 et 21, 39, 41, 42, 44, 46 à 51, 53 à 62 et 64 à 67 du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d’information, de transport, de santé, d’agriculture et de pêche (n° 2518), dont l’examen est délégué par la commission des affaires économiques.
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 20 mai 2026 à 9 h 30
Présents. - M. Fabrice Barusseau, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Benoît Blanchard, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, M. Idir Boumertit, M. Jean‑Michel Brard, M. Fabrice Brun, M. Pierre-Henri Carbonnel, M. Sylvain Carrière, M. François-Xavier Ceccoli, Mme Pauline Cestrières, M. Marc Chavent, Mme Nathalie Coggia, M. Mickaël Cosson, M. Sébastien Delogu, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, M. Jean‑Marie Fiévet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Murielle Lepvraud, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Pierre Meurin, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, M. Loïc Prud’homme, M. Xavier Roseren, Mme Béatrice Roullaud, M. Philippe Schreck, Mme Anne Stambach‑Terrenoir, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Aurélie Trouvé, M. Antoine Vermorel-Marques
Excusés. - Mme Danièle Carteron, M. Lionel Causse, M. Stéphane Delautrette, Mme Sylvie Ferrer, Mme Sandrine Josso, M. Benoît Larrouquis, M. Marcellin Nadeau, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Véronique Riotton, M. Fabrice Roussel, Mme Nicole Sanquer, M. Raphaël Schellenberger, Mme Anne-Cécile Violland
Assistaient également à la réunion. - M. Eric Liégeon, Mme Marie-Philippe Lubet