Compte rendu
Délégation aux outre-mer
– Échange à huis clos entre les membres de la Délégation sur les aménagements à apporter au projet de loi de lutte contre la vie chère, adopté par le Sénat le 28 octobre 2025. 2
– Nominations de rapporteurs......................... 3
– Présences en réunion ............................. 4
Jeudi
12 février 2026
Séance de 13 heures 30
Compte rendu n° 07
session ordinaire de 2025-2026
Présidence de
M. Davy Rimane,
Président
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Jeudi 12 février 2026
La séance débute à treize heures trente cinq
Présidence de M. Davy Rimane, président de la délégation
Cette réunion à huis clos ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats ne sont pas accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale.
La séance s’achève à quatorze heures cinquante-cinq.
Informations relatives à la Délégation
La Délégation a nommé Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Stéphane Lenormand, M. Max Mathiasin et M. Davy Rimane, rapporteurs de la mission flash sur l’impact des taxes et redevances qui s’appliquent au transport aérien desservant les outre-mer.
MM. Frantz Gumbs, Steevy Gustave et Joseph Rivière, sont nommés membres de la mission flash.
Présents. – Mme Béatrice Bellay, M. Jean-Victor Castor, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, Mme Sandrine Nosbé, Mme Maud Petit, M. Stéphane Rambaud, M. Davy Rimane, M. Joseph Rivière, Mme Nicole Sanquer, M. Emmanuel Tjibaou, Mme Estelle Youssouffa.
Excusés. - Mme Anchya Bamana, M. Moerani Frébault.