AMANR5L17PO419865B0324P2D1N000035 1739874569118 17 II-CD35 35 CION-DVP 0 EXANR5L17PO419865B0324P2D1 PRJLANR5L17B0324 abeaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaazzzx 1 Député PA841131 PO845401 PA720668 PA793238 PA841761 PA841621 PA841451 PA793632 PA796026 PA841587 PA794530 PA840837 PA793852 PA794894 PA841575 Mme Bouquin, M. Blairy, M. Barthès, M. Dutremble, M. Evrard, M. Guibert, M. Houssin, Mme Lechanteux, M. David Magnier, M. Marchio, M. Markowsky, M. Meurin, Mme Sabatini et M. Vos ÉTAT B ART. 42 ARTICLE 42 ANNEXE A ARTICLE 42 false false /17/textes/0324C.asp#D_Etat_B B TA Écologie, développement et mobilité durables 2862 Infrastructures et services de transports 379108 -2000000 -2000000 modification Affaires maritimes, pêche et aquaculture 379110 0 0 modification Paysages, eau et biodiversité 379112 0 0 modification Expertise, information géographique et météorologie 379114 2000000 2000000 modification Prévention des risques 379116 0 0 modification Énergie, climat et après-mines 379118 0 0 modification Service public de l'énergie 379120 0 0 modification Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 379122 0 0 modification Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires 379124 0 0 modification Sûreté nucléaire et radioprotection 379126 0 0 modification 0 0 true Cet amendement vise à abonder la recherche et les connaissances sur les sols. Les crédits actuels sur l'étude des sols font souvent abstraction des liens entre sols et avantages en termes de biodiversité. Les financements actuels sont dirigés vers la renaturation des sols ou encore l'étude de son occupation, son artificialisation ou son usage. Ces domaines sont essentiels mais l'étude de la biodiversité des sols serait complémentaire. Par ailleurs, les scientifiques s'accordent à dire que les connaissances sur la composition des sols, en terme de biodiversité, sont quasi nulles. Selon les zones que l'on traite, en terrain agricole, on estime que la biomasse des sols est d'environ 5 tonnes par hectare, c'est-à-dire 5 fois plus que ce que l'on trouve en surface. La transition écologique, notamment en agriculture, doit passer par les sols. Sans une bonne connaissance du substrat, la recherche ne pourra pas proposer de solutions de transitions aux agriculteurs.Cet amendement propose de réduire les crédits du programme 203 "Infrastructures et services de transport", action 44 "Transport collectif" - notamment les fonds du "Plan Vélo" qui dispose d'une enveloppe de 100 millions d'euros - pour abonder les crédits du programme 159 "Expertise, information géographique et météorologie", action 10 "Gouvernance, évaluation et prospective en matière de développement durable" et notamment en direction du Groupe d'Intérêt Scientifique sol (GIS SOL) pour l'acquisition de données sur la qualité et la nature de l'ensemble des sols français. 2024-10-18 2024-11-15 false DI Discuté DI Rejeté 2024-10-23T17:10:50+02:00 Rejeté PDF application PDF true true true false false /base/AMANR5L17PO419865B0324P2D1N000035?format=pdf false 159 159 Sans objet