AMANR5L17PO838901B1906P2D1N001850
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17
II-1850
1850
AN
0
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PRJLANR5L17B1906
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1
Député
PA795176
PO845407
PA840235
PA717379
PA796078
M. Metzdorf, M. Frébault, M. Maillard et Mme Youssouffa
ETAT B
ART. 49
ARTICLE 49
ANNEXE
A
ARTICLE 49
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/17/textes/1906C.asp#D_Etat_B
B
SF
Sport, jeunesse et vie associative
3369
Sous réserve de son traitement par les services de l'Assemblée nationale et de sa recevabilité
Sport
678457
-1000000
-1000000
modification
Jeunesse et vie associative
678459
1000000
1000000
modification
Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2030
678461
0
0
modification
0
0
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<p>Cet amendement vise à renforcer le dispositif Pass’Sport en Nouvelle-Calédonie, où le coût d’accès aux clubs et infrastructures sportives est sensiblement plus élevé qu’en métropole.</p><p>La mesure permettrait de mieux soutenir les jeunes issus des familles modestes et d’encourager la pratique sportive dans un contexte social fragilisé.</p><p>L’amendement ouvre 1 million d'€ en AE et en CP sur l’action 01 " Promotion du sport pour le plus grand nombre" du programme 219 "Sport", gagés par une réduction équivalente sur l'action 01 "Développement du service civique" du programme 163 « Jeunesse et vie associative».</p><p> </p>
2025-11-13
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ET
En traitement
PDF
application
PDF
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E
100
Sans objet