AVISANR5L15B0448
15
2017-12-06T00:00:00.000+01:00
2017-12-06T00:00:00.000+01:00
2017-12-12T00:00:00.000+01:00
2017-12-11T15:00:00.000+01:00
Avis
Commission
avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n°383).
avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n°383).
word
application
msword
true
true
fichier
http://docparl.assemblee-nationale.fr/base/AVISANR5L15B0448?format=application%2Fmsword
2017-12-11T00:00:00.000+01:00
pdf
application
pdf
true
true
fichier
http://docparl.assemblee-nationale.fr/base/AVISANR5L15B0448?format=application%2Fpdf
2017-12-11T00:00:00.000+01:00
DLR5L15N36130
RAPINIT
Rapport sur une initiative
AVIS
Avis
AVIS
Avis
PA677483
rapporteur pour avis
PO59051
448
sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n°383).
false
0
1.5