Compte rendu

Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation

– Audition de M. Bernard Laporte, président de la Fédération française de rugby, de M. Serge Simon, vice-président de la Fédération française de rugby, et de M. Claude Atcher, directeur de « France 2023 », sur la candidature de la France à l’organisation de la coupe du monde de rugby en 2023              2

 Informations relatives à la Commission......................3

– Présences en réunion..................................5

 


Mercredi
8 novembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 10

session ordinaire de 2017-2018

Présidence de
M. Bruno Studer,
Président
 


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COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE LÉDUCATION

Mercredi 8 novembre 2017

La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq.

(Présidence de M. Bruno Studer, président de la Commission)

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La commission des Affaires Culturelles et de l’Éducation procède à l’audition de M. Bernard Laporte, président de la Fédération française de rugby, de M. Serge Simon, viceprésident de la Fédération française de rugby, et de M. Claude Atcher, directeur de « France 2023 », sur la réforme de la fédération et la candidature de la France à l’organisation de la coupe du monde de rugby en 2023.

 

Cette réunion n’a pas fait l’objet d’un compte rendu écrit.

Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée à l’adresse suivante :

http://www.assemblee-nationale.tv/video.5131180_5a02be7ec2466.commission-des-affaires-culturelles--m-bernard-laporte-pdt-de-la-ffr-sur-la-candidature-de-la-fra-8-novembre-2017

 

 

La séance est levée à onze heures cinquante-cinq.

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Informations relatives à la Commission

La Commission a désigné plusieurs de ses membres pour siéger au sein d’organismes extra-parlementaires :

 

Organismes

T/S

Député/e

Conseil d'administration de Radio France

T

Mme Céline Calvez

Conseil d'administration de France Télévisions

T

M. Bruno Studer

Conseil d'administration de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France (FMM)

T

M. Pierre Alain Raphan

Commission pour la modernisation de la diffusion audiovisuelle

T

M. Laurent Garcia

T

Mme Brigitte Kuster

Conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

T

Mme Béatrice Piron

Conseil d'orientation stratégique de l'Institut français

T

Mme Valérie Gomez-Bassac

Comité de suivi de l'équipement numérique des cinémas

T

Mme Sophie Mette

S

M. Michel Larive

Conseil d'administration du Centre national du cinéma et de l'image animée

T

Mme Anne-Christine Lang

Conseil national des professions du spectacle

T

M. Fr. Cormier-Bouligeon

S

Mme Marie-George Buffet

Conseil supérieur des programmes

T

Mme Agnès Thill

T

Mme Cécile Rilhac

T

M. Thierry Solère

Conseil national d'évaluation du système scolaire

T

Mme Sylvie Charrière

T

M. Maxime Minot

Comité de suivi de l'application de la loi n°2013-598 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République

T

Mme Anne Brugnera

T

Mme Fabienne Colboc

T

M. Yannick Kerlogot

T

Mme George Pau-Langevin

Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

T

Mme Fanette Charvier

Conseil supérieur de l'Agence France-Presse

T

M. Gaël Le Bohec


Puis, la Commission a désigné plusieurs de ses membres pour assurer le suivi de neuf organismes pour lesquels elle dispose de compétences d’avis et/ou de contrôle :

 

 

Organismes

Député(e)

Article 13 de la Constitution

CNRS

M. Pierre Henriet

INSERM

Mme Béatrice Descamps

CSA

Mme Brigitte Kuster

HCERES

Mme George Pau-Langevin

Loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986
relative à la liberté de communication

France Télévisions

Mme Anne-Christine Lang

France Médias Monde

Elsa Faucillon

Radio France

M. Pascal Bois

ARTE

Mme Géraldine Bannier

INA

M. Michel Larive

 


Présences en réunion

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 à 9 heures 30

Présents. - Mme Aude Amadou, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Gabriel Attal, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, Mme Gisèle Biémouret, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, M. Bernard Brochand, Mme Anne Brugnera, Mme Marie-George Buffet, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Frédérique Dumas, Mme Nadia Essayan, Mme Elsa Faucillon, M. Alexandre Freschi, M. Grégory Galbadon, M. Laurent Garcia, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Pierre Henriet, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, Mme Anne-Christine Lang, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Brigitte Liso, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, M. Guillaume Peltier, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, M. Franck Riester, Mme Cécile Rilhac, Mme Stéphanie Rist, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, M. Patrick Vignal

Excusés. - M. Lénaïck Adam, Mme Ramlati Ali, Mme Céline Calvez, M. Stéphane Claireaux, Mme Sabine Rubin, M. Thierry Solère

Assistaient également à la réunion. - M. Belkhir Belhaddad, M. Xavier Breton, M. Sébastien Leclerc, M. Denis Masséglia