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COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mercredi 20 décembre 2017

La séance est ouverte à onze heures trente-cinq.

(Présidence de M. Bruno Studer, président de la Commission)

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La commission des Affaires culturelles et de l’Éducation procède à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés auprès du service de la séance sur le projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 484).

La Commission a tout d’abord adopté deux amendements de Mme Aude Amadou, rapporteure :

– amendement AC01 (n° 132) portant article additionnel après l’article 17 ;

– amendement AC02 (n° 133) portant article additionnel après l’article 17.

La Commission a ensuite examiné, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements déposés sur le texte en séance publique.

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après ([1]) :

N°	Auteur	Groupe	Place	Alinéa
54 rect	M. MINOT Maxime	LR	av PREMIER
113 rect	Mme AMADOU Aude	REM	av PREMIER
105	Mme GOULET Perrine	REM	2	9
114	Mme AMADOU Aude	REM	2	11
115	Mme AMADOU Aude	REM	2	21
100	Mme RIXAIN Marie-Pierre	REM	ap 2
99	Mme RIXAIN Marie-Pierre	REM	ap 2
107	M. GALBADON Grégory	REM	3	5
108	M. GALBADON Grégory	REM	3	6
116	Mme AMADOU Aude	REM	4	1
109	M. GALBADON Grégory	REM	4	7
111	M. GALBADON Grégory	REM	ap 5
117	Mme AMADOU Aude	REM	ap 5
118 rect	Mme AMADOU Aude	REM	ap 5
93	Gouvernement		TITRE II
119	Mme AMADOU Aude	REM	7	2
120	Mme AMADOU Aude	REM	8	2
122	Mme AMADOU Aude	REM	9	1
123	Mme AMADOU Aude	REM	9	ap 2
94	Gouvernement		10 ter	1
124	Mme AMADOU Aude	REM	10 ter	2
95	Gouvernement		ap 13
96	Gouvernement		ap 13
97	Gouvernement		ap 13
98	Gouvernement		ap 13
131	Gouvernement		13 bis
125	Mme AMADOU Aude	REM	13 bis	1
130	Mme AMADOU Aude	REM	TITRE III
126	Mme AMADOU Aude	REM	ap 14
102	M. MAZARS Stéphane	REM	17	6
103	M. MAZARS Stéphane	REM	17	ap 6
127	Mme AMADOU Aude	REM	ap 17
53	M. MINOT Maxime	LR	18	ap 1
77	Mme RUBIN Sabine	FI	18	ap 1
129	Gouvernement		ap 18

Information relative à la commission

La commission des Affaires culturelles et de l’Éducation a désigné les membres de la mission d’information sur l’école dans la société du numérique :

MM. Alexandre Freschi, Grégory Galbadon, Mme Danièle Hérin, MM. Yannick Kerlogot, Gaël Le Bohec, Mme Béatrice Piron, M. Pierre-Alain Raphan, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Bruno Studer (La République en Marche) ; Mmes Virginie Duby‑Muller, Mme Constance Le Grip, et M. Frédéric Reiss (Les Républicains) ; Mme Maud Petit (Mouvement Démocrate et apparentés) ; Mme Béatrice Descamps (UDI, Agir et Indépendants) ; M. Régis Juanico (Nouvelle Gauche) ; Mme Sabine Rubin (La France insoumise) ; Mme Elsa Faucillon (Gauche démocrate et républicaine).

La séance est levée à onze heures cinquante.

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Présences en réunion

Réunion du mercredi 20 décembre 2017 à 11 heures 35

Présents. – Mme Aude Amadou, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Gabriel Attal, Mme Géraldine Bannier, M. Philippe Berta, M. Pierre-Yves Bournazel, M. François Cormier‑Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Frédérique Dumas, Mme Nadia Essayan, Mme Elsa Faucillon, M. Grégory Galbadon, M. Laurent Garcia, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Brigitte Liso, M. Maxime Minot, Mme Claire O'Petit, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill

Excusés. - M. Jean-Félix Acquaviva, Mme Ramlati Ali, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Bernard Brochand, Mme Marie-George Buffet, M. Stéphane Claireaux, M. Alexandre Freschi, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, Mme Maud Petit, M. Guillaume Peltier, M. Franck Riester

Assistait également à la réunion. - M. Patrick Hetzel

([1]) Les autres amendements étant considérés comme repoussés